Ausschreibung: Archivregale - F-Arras
Archivregale
Dokument Nr...: 125224-2012 (ID: 2012041904102921158)
Veröffentlicht: 19.04.2012
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Auftragsbekanntmachung
Lieferauftrag
Richtlinie 2004/18/EG
Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber
I.1) Name, Adressen und Kontaktstelle(n)
Conseil général du Pas-de-Calais
rue Ferdinand Buisson
Zu Händen von: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais,
62018 Arras Cedex 09
FRANKREICH
Internet-Adresse(n):
Elektronischer Zugang zu Informationen:
http://marches.local-trust.com/cg-62
Elektronische Einreichung von Angeboten und Teilnahmeanträgen:
http://marches.local-trust.com/cg-62
Weitere Auskünfte erteilen: Département du Pas-de-Calais/direction de la
commande publique/bureau zone centre
10 rue de la Paix porte 6
Zu Händen von: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33
321216790) / Sabrina Bialas (renseignements techniques +33 321216694)
62018 Arras Cedex 09
FRANKREICH
Telefon: +33 321216790
Fax: +33 321216238
Internet-Adresse: https://marches.local-trust.com/cg-62
Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für
den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
verschicken: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande
publique
10 rue de la Paix porte 6
Zu Händen von: Béatrice Royon / Christine Toeuf / Marie-Lyse Durteste
62018 Arras Cedex 09
FRANKREICH
Telefon: +33 321216730
Fax: +33 321216238
Internet-Adresse: https://marches.local-trust.com/cg-62
Angebote oder Teilnahmeanträge sind zu richten an: Département du
Pas-De-Calais/direction de la commande publique
10 rue de la Paix porte 6
62018 Arras Cedex 09
FRANKREICH
Telefon: +33 321216730
Fax: +33 321216238
Internet-Adresse: https://marches.local-trust.com/cg-62
Abschnitt II: Auftragsgegenstand
II.1) Beschreibung
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
39131100
Beschreibung
Archivregale.
Abschnitt IV: Verfahren
IV.3) Verwaltungsangaben
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
29.5.2012 - 16:00
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können
Französisch.
OT: Avis de marché
Fournitures
Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Conseil général du Pas-de-Calais
rue Ferdinand Buisson
À l''attention de: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais,
62018 Arras Cedex 09
FRANCE
Adresse(s) internet:
Accès électronique à l''information: http://marches.local-trust.com/cg-62
Soumission des offres et des demandes de participation par voie
électronique: http://marches.local-trust.com/cg-62
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande
publique/bureau zone centre
10 rue de la Paix porte 6
À l''attention de: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33
321216790) / Sabrina Bialas (renseignements techniques +33 321216694)
62018 Arras Cedex 09
FRANCE
Téléphone: +33 321216790
Fax: +33 321216238
Adresse internet: https://marches.local-trust.com/cg-62
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif
et à un système d''acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département
du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
10 rue de la Paix porte 6
À l''attention de: Béatrice Royon / Christine Toeuf / Marie-Lyse Durteste
62018 Arras Cedex 09
FRANCE
Téléphone: +33 321216730
Fax: +33 321216238
Adresse internet: https://marches.local-trust.com/cg-62
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Département du Pas-De-Calais/direction de la commande publique
10 rue de la Paix porte 6
62018 Arras Cedex 09
FRANCE
Téléphone: +33 321216730
Fax: +33 321216238
Adresse internet: https://marches.local-trust.com/cg-62
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Section II: Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Aoe 12 192 CBGF - fourniture et installation de mobilier et d''équipements
spécifiques pour le Centre de conservation et d''études archéologiques de
Dainville - lot unique: étagères mobiles et fixes.
II.1.2) Type de marché et lieu dexécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3) Information sur le marché public, l''accord-cadre ou le système
d''acquisition dynamique
L''avis concerne un marché public
II.1.5) Description succincte du marché ou de lacquisition/des
acquisitions
Aoe 12 192 CBGF - fourniture et installation de mobilier et d''équipements
spécifiques pour le Centre de conservation et d''études archéologiques de
Dainville - lot unique: étagères mobiles et fixes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39131100
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commandes, conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa
notification, qui ne fera pas l''objet de reconduction.
Le montant minimum est de 50 000 EUR (HT). Il n''est pas fixé de montant
maximum.
Chaque bon de commande précisera le délai d''exécution des fournitures dont
il fait l''objet, sans que ce délai ne puisse excéder 4 semaines.
A titre indicatif, les livraisons commenceront à la date suivante:
phase 1: fourniture et installation de tous les rails pour les étagères
mobiles, en coordination avec le gros-oeuvre: été 2012,
phase 2: fourniture et installation de toutes les étagères mobiles et
fixes: premier trimestre 2013.
II.3) Durée du marché ou délai d''exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date dattribution du marché)
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et
technique
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent:
Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de
règlement: mandat administratif/acomptes mensuels/avance/prix
révisables/prix unitaires et forfaitaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d''opérateurs
économiques attributaire du marché:
Entreprise unique ou groupement solidaire.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration du candidat DC2 version en vigueur, complété
obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l''article 45.1° du
code des marchés publics / l''ensemble des attestations et renseignements
prévus au DC2 si le candidat n''utilise pas cet imprimé;
Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à
signer ou DC1;
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l''honneur que le
candidat satisfait bien à l''emploi des travailleurs handicapés telle
qu''elle découle de l''article L 5212- du code du travail;
Nota bene: le candidat pourra remettre l''imprimé NOTI2 ou les certificats
fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l''année précédant la date
d''envoi de l''avis d''appel à la concurrence).
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration de chiffre d''affaires: déclaration concernant
le chiffre d''affaires global et le chiffre d''affaires concernant les
fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies:
Déclaration d''effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l''importance du personnel d''encadrement pour
chacune des 3 dernières années;
Références de services ou fournitures similaires: présentation d''une liste
des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours
des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l''opérateur économique;
Attestation d''assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d''une
assurance pour les risques professionnels.
Section IV: Procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères dattribution
IV.2.1) Critères dattribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des
critères suivants des critères énoncés ci-dessous
1. prix. Pondération 80
2. performance en matière de protection de l''environnement selon la
notation décrite au règlement de la consultation, analysée sur la base de
l''annexe à l''acte d''engagement. Pondération 20
IV.3) Renseignements d''ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur:
AOE 12 192 CBGF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation
29.5.2012 - 16:00
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires
Date d''envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
59014 Lille
FRANCE
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur
l''introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif
143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
59014 Lille
FRANCE
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
VI.5) Date denvoi du présent avis:
16.4.2012
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Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de
Deutschland