Ausschreibung: Saatgut - F-Toulon
Saatgut
Blumensamen
Lebende Pflanzen, Knollen, Wurzeln, Stecklinge und Pfropfreiser
Pflanzen
Setzlinge
Blumenzwiebeln
Dokument Nr...: 272080-2009 (ID: 2009100104143121220)
Veröffentlicht: 01.10.2009
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BEKANNTMACHUNG
Lieferauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Ville de Toulon, hôtel de
ville, avenue de la République, BP 1407, Kontakt service des marchés et
contrats publics, z. Hd. von M. le maire de Toulon, secrétaire d''état à la
défense et aux anciens combattants, F-83056 Toulon. Tel. +33 494368536.
E-Mail: marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax +33 494363122.
Weitere Auskünfte erteilen: die oben genannten Kontaktstellen.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: den oben genannten
Kontaktstellen.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: die oben genannten
Kontaktstellen.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 03111000,
03121100, 03111900, 03451100, 03451200, 03451000.
Beschreibung: Saatgut.
Lebende Pflanzen, Knollen, Wurzeln, Stecklinge und Pfropfreiser.
Blumensamen.
Setzlinge.
Blumenzwiebeln.
Pflanzen.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung: Schlusstermin für die
Anforderung von oder Einsicht in Unterlagen: 9.11.2009 - 12:00.
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
9.11.2009 - 12:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Toulon, hôtel de
ville, avenue de la République, BP 1407, Contact: service des marchés et
contrats publics, à l''attention de M. le maire de Toulon, secrétaire
d''état à la défense et aux anciens combattants, F-83056 Toulon. Tél. +33
494368536. E-mail: marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax +33 494363122.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d''acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d''autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures pour le fleurissement bisannuel et annuel: graines, jeunes
plants, bulbes et plantes en produits finis (en 5 lots), pour l''année 2010
reconductible en 2011.
II.1.2) Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: centre horticole sis 705 avenue du 8 mai
1945, ZAC de Pouverel, 83130 La Garde, FRANCE et sites situés sur la
commune de Toulon, 83000 Toulon, FRANCE.
Code NUTS: FR825.
II.1.3) Lavis implique: Létablissement dun accord-cadre.
II.1.4) Informations sur laccord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de laccord-cadre: Durée en année(s): 2.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour lensemble de la
durée de laccord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 104 000 et 342 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de lachat/des achats: La
consultation concerne l''achat de fournitures destinées au fleurissement
bisannuel et annuel : graines, jeunes plants, bulbes et plantes en
produits finis.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
03111000, 03111900, 03121100, 03451100, 03451200.
II.1.7) Marché couvert par laccord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La présente consultation fait
l''objet d''allotissement au sens de l''article 10 du code des marchés
publics. Les fournitures sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous qui
seront traités par marchés séparés.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les marchés peuvent faire l''objet d''une
reconduction d''une année.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de graines bisannuelles et annuelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot concerne notamment les graines
bisannuelles et annuelles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03111000, 03111900.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimal : 4 000 EUR (TTC)et
montant annuel maximal : 12 000 EUR (TTC).
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture de jeunes plants bisannuels et annuels
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot concerne notamment la fourniture de
jeunes plants bisannuels et annuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03121100, 03451100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimal : 15 000 EUR (TTC) et
montant annuel maximalm : 60 000 EUR (TTC).
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture de bulbes d''été et d''hiver
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot concerne notamment la fourniture de
bulbes de tulipes, narcisses, jacinthes, glaïeuls, amaryllis, anémones,
fresias, sparaxis et eremurus.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03121100, 03451200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimal : 13 000 EUR (TTC) et
montant annuel maximal : 39 000 EUR (TTC).
LOT N° 4
INTITULÉ: fourniture de cyclamens et de potées fleuries en produits finis
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot concerne notamment les cyclamens et les
potées en produits finis.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03121100, 03451000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimal : 10 000 EUR (TTC) et
montant annuel maximal : 30 000 EUR (TTC).
LOT N° 5
INTITULÉ: fourniture de chrysanthèmes en produits finis
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot concerne notamment les chrysanthèmes
multifleurs, cascades, pyramides et grosses fleurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
03121100, 03451000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel minimal : 10 000 EUR (TTC) et
montant annuel maximal : 30 000 EUR (TTC).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D''ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une avance est prévue dans le
cadre du marché, sur la base des dispositions de l''article 87 du code des
marchés publics.
Le versement de l''avance est conditionné par la constitution d''une
garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de
l''avance consentie.
Les 2 parties peuvent s''accorder pour substituer à cette garantie une
caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les dépenses sont imputées sur
le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres
de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d''un mandat administratif
dans le délai fixé à l''article 98 du code des marchés publics.
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement
utilisées des prix unitaires fixés aux bordereaux des prix unitaires ou
sur la base des catalogues et/ou tarifs publics affectés de taux de rabais
ou de majoration fixés par le fournisseur.
Les prix sont révisables pour les bordereaux des prix unitaires et
révisable par ajustement pour les catalogues conformément aux dispositions
du CCP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d''opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché pourra être attribué à une
seule entreprise ou à un groupement d''entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l''article 51-ii du code des marchés publics, en cas de
groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l''ensemble des membres
du groupement.
III.1.4) Lexécution du marché est soumise à dautres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conformément aux stipulations du règlement de la
consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne (ou
des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; DC4 ou équivalent
(lettre de candidature); DC5 ou équivalent (en application des articles 43
et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire
(article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou
document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre
d''affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou
la preuve d''assurance pour les risques professionnels. Les entreprises
créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre
d''affaires global réalisé depuis leur création.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements relatifs aux moyens humains du candidat : description
des effectifs moyens annuels et importance du personnel d''encadrement,
Les renseignements relatifs aux moyens matériels du candidat indiquant
l''outillage, le matériel et l''équipement technique dont il dispose pour la
réalisation de marchés de même nature,
Les références du candidat en matière de fournitures similaires à celles
objet du marché : liste des principales fournitures livrées au cours des 3
dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l''opérateur économique.
Ces justifications pourront, le cas échéant, être remplacées par une
indication des titres d''études et professionnels de l''opérateur économique
et/ou des cadres de l''entreprise, et notamment des responsables des
fournitures de même nature que celles du marché.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières
peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document
propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES DATTRIBUTION
IV.2.1) Critères dattribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans linvitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D''ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: FOUfleurssement2010.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions dobtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l''accès aux documents: 9.11.2009 -
12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.11.2009 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités douverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l''ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL SAGIT DUN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre
2011.
VI.2) LE MARCHÉ S''INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: CPV: 03451000-6.
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique Ii-1-4). Chaque
lot donne lieu à un marché à bons de commandes de l''article 77 du CMP
conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en
concurrence.
Estimation de la rubrique Ii.1.4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée
maximale totale envisagée et pour l''ensemble des lots du marché à bons de
commande en cas de reconduction.
Les marchés sont conclus pour une durée d''un an à compter de leur date de
notification. Ils sont reconductibles 1 fois pour une durée d''un an.
Les critères pondérés de jugement des offres sont pour les 5 lots (se
reporter à l''article 8.2 du règlement de la consultation) :
Le prix noté 15/15 soit une pondération de 75 %, la valeur technique notée
05/05 soit une pondération de 25 %.
La collectivité attire l''attention des candidats sur le fait que la
présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de
l''article 57-ii-4° du code des marchés publics : réduction des délais de
publicité de 7 jours, l''avis d''appel public à la concurrence faisant
l''objet d''un envoi par voie électronique ; en application de l''article
57-ii-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents
étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de
l''avis.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du
code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et
lieux ne sont pas fixés.
Les réponses dématérialisées sont autorisées : se reporter au règlement de
la consultation.
La consultation est accessible en ligne à l''adresse suivante :
http://www.achatpublic.com
Les documents peuvent être soit retirés au service des marchés et contrats
publics de la ville de Toulon dont les coordonnées figurent à la section
relative au pouvoir adjudicateur, soit demandés par télécopie au même
service, soit téléchargés à l''adresse internet suivante:
http://www.achatpublic.com
Date d''envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.9.2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Toulon, BP 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail:
greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. +33 494427930. URL:
http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax +33 494427989.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les
affaires générales, CCIRAL, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20.
Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l''introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon ou
service des marchés et contrats publics de la ville de Toulon, BP 40510,
F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. +33
494427930. URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax +33 494427989.
VI.5) DATE D''ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.9.2009.
--------------------------------------------------------------------------------
Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
The Office for Official Publications of the European Communities
The Federal Office of Foreign Trade Information
Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de
Deutschland
