Ausschreibung: Erschließungsarbeiten - F-Créteil
Boden.
Erschließungsarbeiten.
Terrassierung von Hügeln.
Landschaftsgärtnerische Arbeiten.
Ingenieur- und Hochbauarbeiten.
Dokument Nr...: 148831-2008
Veröffentlicht: 10.06.2008
*
BEKANNTMACHUNG
Bauauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): S.E.M.I.C., 7, rue des Ecoles -
bP 35, z. Hd. von m le directeur Général, F-94001 Créteil. Tel. 01 45 17
40 00. E-Mail: service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 40 99.
Internet-Adresse(n):
Weitere Auskünfte erteilen: Renseignements techniques: Agence Llorca 4,
boulevard St Denis 92400 Courbevoie-Paris La Défense, Maître d"oeuvre-
tél. : 01 46 91 06 64 - Fax : 01 46 91 07 16 ; Renseignements
administratifs : Semic - service Marché Frank Jahandier - tél : 01 45 17
40 45, 7, rue des Ecoles - bP 35, 94001 Créteil. E-Mail:
service.marche@creteil-habitat.com.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: Semic, 7, rue des Ecoles - bP 35,
z. Hd. von Nora Zendek, 94001 Créteil. Tel. 01 45 17 40 49. E-Mail:
service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 42 13.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Semic, 7, rue des Ecoles -
bP 35, z. Hd. von M. le directeur Général, 94001 Créteil. Tel. 01 45 17 40
00. E-Mail: service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 42 13.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 45111291,
45112700, 45220000, 14212400, 45112440.
Beschreibung: Erschließungsarbeiten.
Landschaftsgärtnerische Arbeiten.
Ingenieur- und Hochbauarbeiten.
Boden.
Terrassierung von Hügeln.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
23.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: S.E.M.I.C., 7, rue des Ecoles
- bP 35, à l"attention de m le directeur Général, F-94001 Créteil. Tél. 01
45 17 40 00. E-mail: service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 40
99.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Renseignements techniques: Agence Llorca 4, boulevard St Denis
92400 Courbevoie-Paris La Défense, Maître d"oeuvre- tél. : 01 46 91 06 64
- Fax : 01 46 91 07 16 ; Renseignements administratifs : Semic - service
Marché Frank Jahandier - tél : 01 45 17 40 45, 7, rue des Ecoles - bP 35,
94001 Créteil. E-mail: service.marche@creteil-habitat.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Semic, 7, rue
des Ecoles - bP 35, à l"attention de Nora Zendek, 94001 Créteil. Tél. 01
45 17 40 49. E-mail: service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 42
13.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Semic, 7, rue des Ecoles - bP 35, à l"attention de M. le
directeur Général, 94001 Créteil. Tél. 01 45 17 40 00. E-mail:
service.marche@creteil-habitat.com. Fax 01 45 17 42 13.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Phase
définitive ZAC Pointe du Lac.
II.1.2) Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d"exécution: Nouvelle ZAC Pointe du Lac, 94000 Créteil.
Code NUTS: FR107.
II.1.5) Description succincte du marché ou de lachat/des achats: Les
travaux sont passés en corps d"état séparés.
Le présent avis concerne le lot no 8 "Bassins et fontaines".
Seront passés 2 marchés, l"un concernant le lot 8a relatif au lot Génie
civil et l"autre concernant le lot 8b relatif au lot Fontainerie.
Les marchés seront passés sous la forme d"un appel d"offres ouvert
européen, conformément au décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Pour information, les lots 1 à 7 et le lot 9 décrits dans cette annonce
ont déjà fait l"objet de consultations, début octobre 2007 pour les lots
de 1 à 6, fin novembre 2007 pour le lot 9 et fin février 2008 pour le lot
7. Ils ne sont mentionnés qu"à titre d"information.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45111291.
II.1.7) Marché couvert par laccord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Ces éléments sont détaillés
ci-après.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Il y a une option pour le lot 8a et deux
options pour le lot 8b. Celles-Ci sont précisées à l"article 2.3 du
règlement de consultation.
Toute offre dont les options ne seront pas chiffrées sera obligatoirement
éliminée.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1 à 6
INTITULÉ: divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Les lots relatifs aux marchés TAV (lot no 1),
chauffage urbain (lot no 2), éclairage public et signalisation tricolore
(lot no 3), électricité BT (lot no 4), Espaces verts (lot no 5) et
arrosage (lot no 6) ont déjà fait l"objet d"une annonce dans le boamp a no
196 du 11/10/2007, annonce no 183, et au JOUE no 2007/s 197-239086 du
12.10.2007. Leur description est fournie uniquement à titre d"information.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45111291.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L"ensemble des détails sur
chacun des lots a été donné dans les annonces précitées.
LOT N° 7
INTITULÉ: buttes et espaces paysagers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le lot relatif au marché "Buttes et espaces
paysagers" a déjà fait l"objet d"une annonce dans le boamp a no 42 du
28.2.2008, annonce no 163 et au JOUE no 2008/s 40-055427 du 27.2.2008. Sa
description est donnée à titre d"information.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112700.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L"ensemble des détails sur
ce lot a été donné dans les annonces précitées.
LOT N° 8
INTITULÉ: bassins et Fontaines
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Il y aura un lot 8a correspondant au lot "Génie
civil" et un lot 8b correspondant au lot "fontainerie".
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45220000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Lot 8 a : réalisation d"un ru sur 110 ml environ
et d"un bassin d"une surface de 900 mètres carrés environ. Lot 8b :
installation de l"ensemble des pompes, canalisations et équipements
nécessaires au fonctionnement de l"ouvrage défini ci-dessus.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Seul le lot 8 (8a et 8b)
est concerné par la présente consultation.
LOT N° 9
INTITULÉ: fourniture et mise en oeuvre de terre végétale
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le lot relatif au marché "Fourniture et mise en
oeuvre de terre végétale" a déjà fait l"objet d"une annonce dans le boamp
a no229 du 28.11.2007 : annonce(s) no245 et au JOUE n° 2007/S 229-279135
du 28.11.2007. Sa description est fournie uniquement à titre
d"information.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212400, 45112440, 45112700.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L"ensemble des détails a
été donné dans les annonces précitées.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il est prévu une retenue de
garantie de 5 % qui peut être remplacée par une caution personnelle et
solidaire si les deux parties en sont d"accord ou par une garantie à
première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations sont financées
par le budget propre de la Semic.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 45 jours à compter
de la réception de chaque facture correspondante.
En cas de retard de paiement, le taux des intérêts moratoires appliqué
sera celui de l"intérêt légal en vigueur à la date à laquelle ils ont
commencé à courir augmenté de 2 points.
Il n"y a pas d"avance.
Les modalités de paiement sont indiquées dans le cahier des charges. Les
prix sont révisables, non actualisables.
Il est possible de céder les créances, ou de nantir les marchés.
Les 2 marchés seront passés à prix global et forfaitaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, chaque marché,
après attribution, devra être passé sous la forme d"un groupement
solidaire avec un mandataire commun.
III.1.4) Lexécution du marché est soumise à dautres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats, quant à leurs qualités et capacités, devront
joindre les documents suivants :
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire, ou la copie d"un document délivré par une
autorité judiciaire ou administrative du pays d"origine prouvant que le
candidat étranger est habilité à poursuivre son activité,
La lettre de candidature( imprimé cerfa DC 4 ou équivalent) signée par
une personne habilitée à engager le candidat, ou acte de candidature
unique signé du ou des membres du groupement,
La déclaration du candidat( imprimé cerfa Dc5 ou équivalent) comprenant
notamment les éléments suivants,
* La déclaration sur l"honneur datée et signée par laquelle le candidat
indique qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés à l"article 8 de
l"ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005, ou équivalent;
* le chiffre d"affaires du candidat pour les 3 derniers exercices
disponibles.
* La liste des moyens techniques du candidat pour l"année en cours.
* Les qualifications dont dispose l"entreprise ou les certificats
d"identité professionnelle correspondants ou les références des 5
derniéres années dans un domaine similaire et de compléxité équivalente,
en précisant le montant, l"année d"éxécution et le nom du client ou
équivalent.
* l"effectif moyen annuel du candidat pour chacune des 3 dernières années
Ces 4 derniers points permettant de juger des capacités professionnelles,
techniques et financières des candidats.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES DATTRIBUTION
IV.2.1) Critères dattribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l"offre. Pondération: Coefficient : 1,2.
2. Prix des prestations. Pondération: Coefficient : 0,8.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions dobtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants:
Conditions et mode de paiement: Les documents seront remis aux candidats
sous forme papier moyennant les frais de reprographie.
Les frais s"élèvent à 20 euro (T.T.C.) pour chaque dossier demandé (1
dossier pour le lot 8a et 1 dossier pour le lot 8b).
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S"INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres seront ouvertes au siége de la
Semic.
Les variantes sont autorisées, les exigences minimales à respecter sont
indiquées dans le réglement de la consultation.
Le candidat devra obligatoirement répondre à l"offre de base.
Le candidat pourra répondre uniquement pour le lot 8a, ou le lot 8b, ou
les deux s"il le souhaite.
Chaque dossier sera remis aux candidats, sous forme papier, dans le délai
maximal de 6 jours qui suit la demande et sera disponible jusqu"aux dates
et heures limites de remise des offres.
Le jugement de l"offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en
fonction des critéres énoncés ci dessous, sera conforme aux textes en
vigueur.chaque critére sera noté sur 10 et se verra affecté d"un
coéfficient de pondération précisé ci dessous :
1) Valeur technique de l"offre- coéfficient 1,2;
2) Prix des prestations -coéfficient : 0.8.
L"Envoi des offres par voie électronique n"est pas autorisé.
Les travaux devront débuter fin septembre 2008, le souhait du maître
d"ouvrage étant de notifier les marchés courant septembre 2008.
Le délai global d"éxécution des travaux est de 9 mois y compris 1 mois de
préparation.
L"Unité monétaire utilisée est l"euro.
Les marchés sont couverts par l"amp.
Le marché ne s"inscrit pas dans un programme financé par des fonds
communautaires.
Date d"envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Gande
Instance de Créteil, rue Pasteur Valléry Radot, 94000 Créteil. Tél. 01 49
81 16 00.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l"introduction des recours: Semic - Service Marché, 7, rue des
Ecoles - b.P. 35, 94001 Créteil. E-mail:
service.marche@creteil-habitat.com. Tél. 01 45 17 40 00. Fax 01 45 17 42
13.
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.6.2008.
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The Office for Official Publications of the European Communities
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