Aufträge: Dienstleistungen zur Erhaltung der Umwelt - F-Straßburg
Zäune.
Errichtung von Zäunen.
Baumpflege.
Dienstleistungen zur Erhaltung der Umwelt.
Dokument Nr...: 11356-2008
Veröffentlicht: 16.01.2008
*
BEKANNTMACHUNG
Dienstleistungsauftrag
ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N): Ville de Strasbourg, 1, parc de
l"étoile, z. Hd. von Mme le maire de Strasbourg, F-67076 Strasbourg Cedex.
Tel. 03 88 60 95 03. E-Mail: marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88
60 96 54.
Internet-Adresse(n):
Weitere Auskünfte erteilen: Service des Transactions Immobilières, 1, parc
de l"étoile, z. Hd. von M. Albert Stieber, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03
88 60 95 58.
Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches
Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: Ville de Strasbourg, Service de
la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage, 1, parc de l"étoile,
67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 96 54. URL:
http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Ville de Strasbourg, Service
de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage, 1, parc de l"étoile,
67076 Strasbourg Cedex. URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
II.1) BESCHREIBUNG
II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV): 90315100,
77211500, 28822000, 45342000.
Beschreibung: Dienstleistungen zur Erhaltung der Umwelt.
Baumpflege.
Zäune.
Errichtung von Zäunen.
ABSCHNITT IV: VERFAHREN
IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN
IV.3.3) Bedingungen für den Erhalt von Verdingungs-/Ausschreibungs- und
ergänzenden Unterlagen bzw. der Beschreibung
IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge:
26.2.2008 - 10:00.
IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge
verfasst werden können: Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Strasbourg, 1, parc
de l"étoile, à l"attention de Mme le maire de Strasbourg, F-67076
Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 60 95 03. E-mail:
marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88 60 96 54.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Service des Transactions Immobilières, 1, parc de l"étoile, à
l"attention de M. Albert Stieber, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 95
58.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Strasbourg, Service de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage, 1,
parc de l"étoile, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 96 54. URL:
http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Strasbourg, Service de la Commande Publique Espace
Accueil, 2ème étage, 1, parc de l"étoile, 67076 Strasbourg Cedex. URL:
http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d"autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Code NUTS: FR421.
II.1.3) Lavis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de lachat/des achats: 8015gv
- entretien des terrains, fourniture et pose de clôtures métalliques et
grillages sur les terrains non affectés du patrimoine de la Ville et de la
Communauté Urbaine de Strasbourg Marché séparé. Groupement de commandes
entre la Ville et la Communauté Urbaine de Strasbourg (CUS).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90315100.
II.1.7) Marché couvert par laccord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public fractionné à bons de
commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI DEXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date dattribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: Fauchage et tonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Strasbourg Centre, Strasbourg Neudorf (Heyritz,
Plaine des Bouchers, Museau, Port du Rhin).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 14 000,00
maxi 40 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 02
INTITULÉ: Fauchage et tonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Strasbourg Neuhof (Polygone, Stockfeld,
Klébsau), Eschau, Fegersheim, Geispolsheim, Illkirch.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 14 000,00
maxi 40 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 03
INTITULÉ: Fauchage et tonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Strasbourg Elsau Montagne Verte, Entzheim,
Holtzheim, Blaesheim, Lingolsheim, Ostwald.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 14 000,00
maxi 40 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 04
INTITULÉ: Fauchage et tonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Strasbourg Cronenbourg, Hautepierre, Bischheim,
Eckbolsheim, Hoenheim, Mittelhausbergen, Niederhausbergen, Oberhausbergen,
Oberschaeffolsheim, Schiltigheim et Reischtett.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 14 000,00
maxi 40 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 05
INTITULÉ: Fauchage et tonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Strasbourg Robertsau, Eckwersheim, Lampertheim,
Mundolsheim, Reischtett, Souffelweyersheim, Vendenheim, La Wantzenau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 14 000,00
maxi 40 000,00. Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 06
INTITULÉ: Nettoyage de terrain
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Secteur Sud.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 30 000,00
maxi 150 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 07
INTITULÉ: Nettoyage de terrain
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Secteur Nord.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90315100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 30 000,00
maxi 150 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 08
INTITULÉ: Abattage et élagages d"arbres
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Abattage et élagages d"arbres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
77211500.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 30 000,00
maxi 150 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
LOT N° 09
INTITULÉ: Fourniture et pose de clôtures et grillagés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et pose de clôtures et grillagés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28822000, 45342000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 30 000,00
maxi 160 000,00. Ces montants seront identiqués pour les périodes de
reconduction.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La répartition des montants
par collectivité est précisée dans le cahier des charges.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie ni caution.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Règlement des comptes selon les modalités du
C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 45 jours. Prix
unitaires, de type Révision Périodique Annuelle Modalités de financements
: Ressources propres imputées sur le budget de la Ville et de la CUS. Une
avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l"attributaire.
III.1.4) Lexécution du marché est soumise à dautres conditions
particulières: Oui.
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter du
01/04/2008 jusqu"au 31/03/2010. Le marché peut etre reconduit pour une
durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse
excéder le 31 mars 2012. Dans le cadre de l"article 14 du CMP, cette
consultation comporte pour les lots 1 à 7 et 9 des conditions
particulières d"exécution dont le détail est indiqué dans le cahier des
clauses administratives particulières (C.C.A.P). Le candidat fournit pour
chacun de ses sous - traitants les memes documents que ceux exigés pour
lui. Pour justifier qu"il dispose des capacités de ce sous - traitant pour
l"exécution du marché, le candidat produit également un engagement écrit
du ou des sous - traitants. L"appréciation des capacités d"un groupement
est globale. Modalités d"ouverture des offres : 28/02/2008 à 08:30 Lieu :
Centre Administratif. L"ouverture des offres n"est pas publique.
Application des articles 22 et 58 du CMP. La visite des sites est
conseillée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues dindiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES DATTRIBUTION
IV.2.1) Critères dattribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 65 %.
2. Valeur technique. Pondération: 35 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8015GV.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions dobtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.2.2008 - 10:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL SAGIT DUN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S"INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres peuvent etre transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématerialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis
adressés par d"autres moyens permettant d"en garantir la confidentialité
et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des
plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
Déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans
aucun des cas mentionnés à l"article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
Déclaration concernant le respect de l"obligation d"emploi mentionnée à
l"article L. 323-1 du code du travail.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix B.P. 1038f, 67070
Strasbourg. E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. 03 88 21 23 23.
Fax 03 88 36 44 66.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d"introduction des recours: Les recours peuvent etre introduits sur le
fondement : - soit de l"article L 551-1 du code de justice administrative
jusqu"à la signature du contrat ; - soit de l"article R 421-1 du meme code
dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de
rejet de la candidature ou de l"offre. - soit de la jurisprudence du
Conseil d"etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545)
dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du
contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein
contentieux peut etre assorti le cas échéant d"une demande de suspension
sur la base de l"article L 521 -1 du CJA.
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.1.2008.
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