Ausschreibungen und Aufträge: Impression du journal communautaire - FRA-Alès Druckereidienste Druckerei- und Verteilerdienste Dokument Nr...: 1495-2026 (ID: 2026010200455109544) Veröffentlicht: 02.01.2026 * FRA-Alès: Frankreich Druckerei- und Verteilerdienste Publication du journal communautaire -Relance Lot 1 : Impression du journal communautaire 2026/S 1/2026 1495 Frankreich Druckerei- und Verteilerdienste Publication du journal communautaire - Relance Lot 1 : Impression du journal communautaire OJ S 1/2026 02/01/2026 Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Dienstleistungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: Communauté Alès Agglomération E-Mail: valentin.coudene@alesagglo.fr Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Publication du journal communautaire - Relance Lot 1 : Impression du journal communautaire Beschreibung: Le présent marché est relatif à la publication du journal communautaire et la relance du lot 1 pour l impression du journal communautaire. En effet, la présente relance fait suite au classement sans suite de la procédure initiale concernant ce lot. Le lot 2 relatif à la distribution du journal a été attribué lors de la mise en concurrence initiale. Kennung des Verfahrens: 90451e19-996a-4b3f-b9e8-3aaef76fdb64 Vorherige Bekanntmachung: 1cf6d7a6-408f-49d1-9c6b-96f322594481-01 Interne Kennung: 2026-S-PUB-JAA-L01 Verfahrensart: Offenes Verfahren Das Verfahren wird beschleunigt: nein 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 79824000 Druckerei- und Verteilerdienste Zusätzliche Einstufung (cpv): 79810000 Druckereidienste 2.1.2. Erfüllungsort Beliebiger Ort 2.1.4. Allgemeine Informationen Wenn das Verfahren abgebrochen oder nicht erfolgreich ist, wird es neu gestartet Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique - Appel d offres ouvert - 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Publication du journal communautaire - Relance Lot 1 : Impression du journal communautaire Beschreibung: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l impression du journal communautaire avec un nombre minimum annuel de 312 000 exemplaires et un nombre maximum annuel de 1 016 000 exemplaires. L accord-cadre est conclu pour une durée initiale d un an à compter de la date de prise d effet du premier bon de commande. L exécution des prestations (livraison incluse) est de 70h maximum à compter de la réception par le titulaire du support informatique, avec une obligation de livraison le vendredi matin, entre 8h et 12h (dans les locaux du titulaire du lot 2 attribué précédemment, présent sur le territoire communautaire). Le candidat devra fournir plusieurs échantillons de papier : un ou plusieurs échantillons de publications similaires (journaux) et un échantillon de maquette à blanc (détail précisé dans le règlement de la consultation). Les échantillons devront être obligatoirement remis, sous plis cacheté, avant la date et heure limites de réception des offres. En l absence d un ou plusieurs échantillons, l offre sera déclarée irrégulière par l acheteur public et sera éliminée. Conformément à l article R. 2151-8 du Code de la commande publique, l acheteur exige la proposition de 2 variantes dans les conditions fixées dans les documents du marché. La réponse à loffre de base nest pas obligatoire, mais la réponse à chacune des variantes exigées est obligatoire. 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 79824000 Druckerei- und Verteilerdienste Zusätzliche Einstufung (cpv): 79810000 Druckereidienste Optionen: Beschreibung der Optionen: L acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. 5.1.2. Erfüllungsort Beliebiger Ort Zusätzliche Informationen: Compte tenu que les délais de livraison, dans l objectif de permettre une diffusion rapide du journal sur l ensemble de la Communauté Alès Agglomération, la livraison des journaux, dictée par un impératif de réactivité, doit intervenir dans un lieu situé sur le territoire communautaire (local du titulaire du lot 2 choisi lors d une précédente mise en concurrence) afin de permettre l exécution du marché dans les délais prescrits. 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 1 Jahr 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 3 Weitere Informationen zur Verlängerung: Le présent marché est reconductible trois fois de façon expresse. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: Fonds propres Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix non actualisables et révisables annuellement. Possibilité de versement d une avance dans les conditions du CCP. Le nombre maximal de participants indiqué n est donné qu à titre obligatoire de remplissage de ladite case dans le formulaire de publicité. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 50,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité d impression appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat (30%) et mémoire technique détaillé (20%) Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 50,00 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Nîmes Informationen über die Überprüfungsfristen: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d un avis d attribution du contrat. En l absence de la publication d avis ou de la notification mentionnées à l alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu à l expiration d un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l avis d attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d Etat, ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne , n° 358994). - L opérateur économique est informé que l acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l attributaire qu une fois le délai de Stand Still écoulé à compter de l envoi de la lettre de rejet. Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Communauté Alès Agglomération Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: Communauté Alès Agglomération Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal administratif de Nîmes 6. Ergebnisse 6.1. Ergebnis, Los- Kennung: LOT-0001 Status der Preisträgerauswahl: Es wurde kein Wettbewerbsgewinner ermittelt, und der Wettbewerb ist abgeschlossen. Grund, warum kein Gewinner ausgewählt wurde: Es sind keine Angebote, Teilnahmeanträge oder Projekte eingegangen 6.1.4. Statistische Informationen Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 0 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: Communauté Alès Agglomération Registrierungsnummer: 20006691800018 Postanschrift: Bâtiment Atome - 2 rue Michelet - BP 60249 Stadt: Alès Cedex Postleitzahl: 30105 Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12) Land: Frankreich Kontaktperson: Direction Commande Publique Ingénierie du Bâtiment / Service Marchés Publics E-Mail: valentin.coudene@alesagglo.fr Telefon: +33466564369 Profil des Erwerbers: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Nîmes Registrierungsnummer: 13000192800014 Postanschrift: 16 Avenue Feuchères - CS 88010 Stadt: Nîmes Cedex Postleitzahl: 30941 Land, Gliederung (NUTS): Gard (FRJ12) Land: Frankreich E-Mail: greffe.tanimes@juradm.fr Telefon: +33466273700 Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f1b6dab7-52e5-48c7-8d40-033997f35760 - 01 Formulartyp: Ergebnis Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 29 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 30/12/2025 16:06:14 (UTC+02:00) Osteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch ABl. S Nummer der Ausgabe: 1/2026 Datum der Veröffentlichung: 02/01/2026 Referenzen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202601/ausschreibung-1495-2026-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de