Ausschreibung: Frankreich Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte Acquisition d un diffractomètre aux électrons (3DED) - FRA-Lille Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte Dokument Nr...: 724211-2025 (ID: 2025110300371458351) Veröffentlicht: 03.11.2025 * FRA-Lille: Frankreich Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte Acquisition d un diffractomètre aux électrons (3DED) 2025/S 211/2025 724211 Frankreich Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte Acquisition d un diffractomètre aux électrons (3DED) OJ S 211/2025 03/11/2025 Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Lieferungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France E-Mail: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Bildung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Acquisition d un diffractomètre aux électrons (3DED) Beschreibung: Fourniture et linstallation dun diffractomètre aux électrons (3DED) Kennung des Verfahrens: e474c5a6-ca78-4190-93b4-05f6eca3c470 Interne Kennung: 202522101540 Verfahrensart: Offenes Verfahren Das Verfahren wird beschleunigt: nein 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 38341100 Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte 2.1.2. Erfüllungsort Postanschrift: Institut Chevreul Pôle de Microscopie Electronique Plateforme C1 Stadt: Villeneuve d Ascq Postleitzahl: 59655 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich Zusätzliche Informationen: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% (ou 30% pour les PME) du marché TTC ou d une somme égale à douze fois le montant initial toutes taxes comprises du marché divisé par sa durée exprimée en mois conformément à l article R2191-7 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. 2.1.3. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 540 000,00 EUR 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires et facultatives sont demandées : PSE n°1 obligatoire : Licence permanente pour utilisation commerciale du logiciel JANA2020 couvrant le brevet US12072305B2 portant sur la détermination de la structure absolue de petites molécules ; PSE n°2 obligatoire : le soumissionnaire devra proposer un contrat de maintenance dune durée totale de trois (3) ans à compter de la date dadmission définitive de léquipement. Ce contrat de maintenance de premier niveau devra inclure a minima une (1) visite préventive annuelle et deux (2) visites curatives annuelles ; si elles ne sont pas utilisées, les deux visites curatives annuelles pourront être converties en visites préventives, voire reportées à lannée suivante ; PSE n°3 obligatoire : le soumissionnaire devra proposer un contrat de maintenance dune durée totale de cinq (5) ans à compter de la date dadmission définitive de léquipement. Ce contrat de maintenance de premier niveau devra inclure a minima une (1) visite préventive annuelle et deux (2) visites curatives annuelles ; si elles ne sont pas utilisées, les deux visites curatives annuelles pourront être converties en visites préventives, voire reportées à lannée suivante ; PSE n°4 facultative : porte échantillon permettant des mesures à haute température (Tmax= 800°C). Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6. Ausschlussgründe Quellen der Ausschlussgründe: Auftragsunterlagen 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Acquisition d un diffractomètre aux électrons (3DED) Beschreibung: Fourniture et installation d un diffractomètre aux électrons (3DED) Interne Kennung: 202522101540 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 38341100 Elektronenstrahlaufzeichnungsgeräte Optionen: Beschreibung der Optionen: Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires et facultatives sont demandées : PSE n°1 obligatoire : Licence permanente pour utilisation commerciale du logiciel JANA2020 couvrant le brevet US12072305B2 portant sur la détermination de la structure absolue de petites molécules ; PSE n°2 obligatoire : le soumissionnaire devra proposer un contrat de maintenance dune durée totale de trois (3) ans à compter de la date dadmission définitive de léquipement. Ce contrat de maintenance de premier niveau devra inclure a minima une (1) visite préventive annuelle et deux (2) visites curatives annuelles ; si elles ne sont pas utilisées, les deux visites curatives annuelles pourront être converties en visites préventives, voire reportées à lannée suivante ; PSE n°3 obligatoire : le soumissionnaire devra proposer un contrat de maintenance dune durée totale de cinq (5) ans à compter de la date dadmission définitive de léquipement. Ce contrat de maintenance de premier niveau devra inclure a minima une (1) visite préventive annuelle et deux (2) visites curatives annuelles ; si elles ne sont pas utilisées, les deux visites curatives annuelles pourront être converties en visites préventives, voire reportées à lannée suivante ; PSE n°4 facultative : porte échantillon permettant des mesures à haute température (Tmax= 800°C). 5.1.2. Erfüllungsort Postanschrift: Institut Chevreul Pôle de Microscopie Electronique Plateforme C1 Stadt: Villeneuve d Ascq Postleitzahl: 59655 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 13 Monate 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 1 540 000,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt ganz oder teilweise aus EU-Mitteln finanziert Angaben zu Mitteln der Europäischen Union: EU-Mittel Programm: Europäischer Fonds für regionale Entwicklung (EFRE) (2021/2027) Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Diese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja Zusätzliche Informationen: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches- publics.gouv.fr/?page=Entreprise. EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2878127&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat ou le soumissionnaire peut faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde, transmise à l acheteur sur support papier ou sur support physique électronique doit être placée dans un pli comportant les mentions suivantes : - « Copie de sauvegarde » ; - Intitulé de la consultation ; - Nom ou dénomination du candidat. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les deux cas suivants : - en cas de détection d un programme informatique malveillant dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique ; - en cas de candidature ou d offre électronique reçue de façon incomplète, hors délais ou n ayant pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l offre électronique ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres. Si un programme informatique malveillant est détecté, la copie de sauvegarde est écartée par l acheteur. La copie de sauvegarde ouverte est conservée en cas d ouverture conformément aux dispositions des articles R.2184-12 et R.2184-13 du code de la commande publique. Si au contraire elle n a pas été ouverte ou si elle a été écartée suite à la détection d un programme malveillant, celle-ci est détruite. Le candidat ou le soumissionnaire qui envoie ou dépose sa copie de sauvegarde en main propre contre récépissé, le fait à l adresse suivante : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France A lattention du Pôle Achats et Marchés publics 43 Avenue le Corbusier BP30123 59001 Lille Cedex Le dépôt d une copie de sauvegarde électronique n est pas autorisé dans la présente consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.2161-4 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l exécution des prestations, les candidats peuvent éventuellement visiter le site. Cette visite nest en aucun cas obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent envoyer leur demande à ladresse suivante : dr18.liste. poleachats@cnrs.fr Une attestation de visite leur sera fournie via la messagerie électronique de la plateforme PLACE. 5.1.9. Eignungskriterien Quellen der Auswahlkriterien: Auftragsunterlagen 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 20,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 65,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Délai et formation Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 5,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Qualité du service après-vente Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 6,00 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur environnementale Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 4,00 5.1.11. Auftragsunterlagen Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.gouv.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2878127&orgAcronyme=f2h 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Verfahrensbedingungen: Sicherheitsüberprüfung ist erforderlich Beschreibung: Les conditions d accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d autorisations préalables d accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de lunité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus daccès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de loffre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus dautorisation daccès à une ZRR lors dune visite nest pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de lexécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes dinformation de l Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en uvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST. Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2878127&orgAcronyme=f2h Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 05/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 5 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Zusätzliche Informationen: L ouverture des plis n est pas publique, les candidats ne peuvent pas y participer. Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Lille Informationen über die Überprüfungsfristen: Précisions concernant les recours susceptibles d être introduits à l encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d une demande tendant, sur le fondement de l article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l exécution du contrat. Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et ladministration, sur place à l adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation régionale CNRS Hauts-de-France et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: CNRS Délégation Régionale Hauts-de- France Organisation, die Angebote bearbeitet: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France Registrierungsnummer: 180 089 013 03894 Abteilung: Nord Postanschrift: 43 avenue le Corbusier BP 30123 Stadt: Lille Postleitzahl: 59001 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich Kontaktperson: Pôle achats et marchés publics E-Mail: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr Telefon: 0320125800 Internetadresse: https://cnrs.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.gouv.fr Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt Organisation, die Angebote bearbeitet 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lille Registrierungsnummer: 17590003400026 Abteilung: Nord Postanschrift: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 Stadt: Lille Postleitzahl: 59000 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich Kontaktperson: https://lille.tribunal-administratif.fr/ E-Mail: greffe.ta-lille@juradm.fr Telefon: 0359542342 Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1. ORG-0000 Offizielle Bezeichnung: Publications Office of the European Union Registrierungsnummer: PUBL Stadt: Luxembourg Postleitzahl: 2417 Land, Gliederung (NUTS): Luxembourg (LU000) Land: Luxemburg E-Mail: ted@publications.europa.eu Telefon: +352 29291 Internetadresse: https://op.europa.eu Rollen dieser Organisation: TED eSender Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 612bd4d7-1154-4e0d-b866-5983575d391f - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 16 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 31/10/2025 13:34:06 (UTC+00:00) Westeuropäische Zeit, GMT Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch ABl. S Nummer der Ausgabe: 211/2025 Datum der Veröffentlichung: 03/11/2025 Referenzen: https://cnrs.fr https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2878127&orgAcronyme=f2h http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202511/ausschreibung-724211-2025-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de