Ausschreibung: Frankreich Informations- und Werbeerzeugnisse Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 -Fourniture, marquage et livraison d objets promotionnels - FRA-Seyssinet-Pariset Informations- und Werbeerzeugnisse Dokument Nr...: 206999-2025 (ID: 2025040101222221751) Veröffentlicht: 01.04.2025 * FRA-Seyssinet-Pariset: Frankreich Informations- und Werbeerzeugnisse Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 -Fourniture, marquage et livraison d objets promotionnels 2025/S 64/2025 206999 Frankreich Informations- und Werbeerzeugnisse Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 - Fourniture, marquage et livraison d objets promotionnels OJ S 64/2025 01/04/2025 Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Lieferungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: Département du Var E-Mail: correspondre@aws-france.com Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Fourniture et personnalisation de produits promotionnels pour les besoins du Conseil départemental du Var. Lot n°2 - Fourniture, marquage et livraison d objets promotionnels Beschreibung: Ces objets promotionnels sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales... Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité. Les objets promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l hôtel départemental des expositions et de l Abbaye de La Celle. Dans le cadre des prestations objet du présent marché, le titulaire est tenu de respecter et d appliquer la réglementation et les normes en vigueur. En raison du calendrier de relance de ce marché, dû à l atteinte du montant maximum du marché en cours, seul le lot n°2 est concerné par cette consultation. Les lots n°1 : Fourniture, marquage et livraison de produits textiles promotionnels et n°3 : Fourniture, marquage et livraison de coupes et médailles, seront lancés ultérieurement. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Kennung des Verfahrens: ba3ebd02-430b-4d32-8266-573aed7da90d Interne Kennung: 250014 Verfahrensart: Offenes Verfahren Das Verfahren wird beschleunigt: nein 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse Zusätzliche Einstufung (cpv): 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: Critère n° 2 - Jugement du Critère Valeur Technique (60%) : Sous- critère 1 - étude du mémoire technique fourni par le candidat Sous-critère 2 - étude des échantillons et des fiches techniques Sous-critère 3 - L évaluation des catalogues remis par le candidat Critère n° 3 - Jugement du Critère Valeur Environnementale Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.5. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Höchstzahl der Lose, für die ein Bieter Angebote einreichen kann: 1 2.1.6. Ausschlussgründe Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Fourniture, marquage et livraison d objets promotionnels Beschreibung: Ces objets promotionnels sont destinés au grand public : leur distribution à titre gratuit est alors prévue à l occasion de remise de prix, de cérémonies protocolaires ou de manifestations sportives, culturelles, sociales... Ils peuvent être également distribués à des associations subventionnées et/ou soutenues par la Collectivité. Les objets promotionnels personnalisés peuvent également être destinés à la vente par le Département dans certains de ses établissements : ces produits promotionnels seront vendus au titre d objets souvenirs principalement au sein du Muséum départemental, de l hôtel départemental des expositions et de l Abbaye de La Celle Interne Kennung: 2 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse Zusätzliche Einstufung (cpv): 39294100 Informations- und Werbeerzeugnisse Optionen: Beschreibung der Optionen: Les clauses de réexamen portent notamment sur : > Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles : > Dans le cas d un groupement, la répartition des prestations entre les membres du groupement, prévue à l article 4 de l acte d engagement du présent marché, pourra être modifiée sur demande écrite du mandataire du groupement après validation par l acheteur. Cette modification pourrait intervenir soit à l atteinte du pourcentage maximum d un cotraitant, soit être revue à chaque période de reconduction du marché. Cette modification sera actée par avenant. > les options dont notamment : - tranches optionnelles : Sans objet - reconduction(s) : Le nombre de reconductions est de 3 5.1.3. Geschätzte Dauer Datum des Beginns: 28/07/2025 Laufzeit: 12 Monate 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 3 Der Erwerber behält sich das Recht vor, zusätzliche Käufe vom Auftragnehmer zu tätigen, wie hier beschrieben: Le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois) à compter de la date de notification. Le marché est renouvelable 1 fois par période de un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d un délai d 1 an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction 5.1.5. Wert Geschätzter Wert ohne MwSt.: 143 037,50 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Es handelt sich um die Vergabe wiederkehrender Aufträge Vorbehaltene Teilnahme: Teilnahme ist nicht vorbehalten. Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par son groupement d opérateurs économiques. L imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l économie et des finances : http://www. economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat A défaut de l utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu entreprise générale soit en tant que membre d un groupement : - Une déclaration sur l honneur pour justifier qu il n entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu il satisfait aux obligations concernant l emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; - Attestation sur l honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ; - Justification d inscription au registre professionnel (numéro unique d identification - Siren) Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: - Déclaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, sur les trois derniers exercices. - Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L imprimé Dc2 est disponible sur le site du portail de l économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique de l offre Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 60 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Critère environnemental Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 10 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations apprécié sur la base du detail quantitatif estimatif Kategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau) Zuschlagskriterium Zahl: 30 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1611315 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1611315 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 07/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Informationen über die öffentliche Angebotsöffnung: Eröffnungsdatum: 09/05/2025 09:00:00 (UTC+2) Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d entreprises. En cas de groupement d entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l offre. En application de l article R. 2142-21 du CCP, l acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: nein 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Höchstzahl der teilnehmenden Personen: 1 Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: CCIRA de Marseille Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Toulon Informationen über die Überprüfungsfristen: Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551- 13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l avis d attribution du marché TED eSender: Avenue-Web Systèmes 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes Registrierungsnummer: A525A706-FABE-BA16-C81C07130243B8F2 Stadt: Seyssinet-Pariset Postleitzahl: 38170 Land, Gliederung (NUTS): Isère (FRK24) Land: Frankreich E-Mail: publications-joue@aws-france.com Telefon: +33480041260 Rollen dieser Organisation: TED eSender 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: Département du Var Registrierungsnummer: 53826 Postanschrift: Direction de la Commande Publique 390 avenue des Lices , Cs 41303 Stadt: Toulon Postleitzahl: 83000 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich Kontaktperson: DALMAS Karine E-Mail: correspondre@aws-france.com Telefon: 0483950569 Internetadresse: http://var.fr Profil des Erwerbers: http://var.fr Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Toulon Registrierungsnummer: A525A767-B239-71BB-28A0958C34BFC6B5 Postanschrift: 5 rue Racine Stadt: Toulon Postleitzahl: 83041 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr Telefon: 0494427930 Fax: 0494427989 Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1. ORG-0004 Offizielle Bezeichnung: CCIRA de Marseille Registrierungsnummer: A525A792-9012-0484-35403FA425C20F90 Postanschrift: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001 Stadt: Marseille Postleitzahl: 13282 Land, Gliederung (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Land: Frankreich E-Mail: catherine.pietri@paca.gouv.fr Telefon: 0484354554 Rollen dieser Organisation: Schlichtungsstelle Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 5a8c1803-a5ca-43c4-ba5d-06e8a2643b3b - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 16 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 28/03/2025 16:13:19 (UTC+1) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch ABl. S Nummer der Ausgabe: 64/2025 Datum der Veröffentlichung: 01/04/2025 Referenzen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1611315 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1611315 http://var.fr http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202504/ausschreibung-206999-2025-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de