Ausschreibung: Frankreich Bohrungs- und Explorationsarbeiten Contrat Cadre -Marché de travaux portant sur la réalisation de forages géothermiques profonds . - FRA-Saint Bohrungs- und Explorationsarbeiten Dokument Nr...: 137567-2025 (ID: 2025030301295750405) Veröffentlicht: 03.03.2025 * FRA-Saint: Frankreich Bohrungs- und Explorationsarbeiten Contrat Cadre -Marché de travaux portant sur la réalisation de forages géothermiques profonds . 2025/S 43/2025 137567 Frankreich Bohrungs- und Explorationsarbeiten Contrat Cadre - Marché de travaux portant sur la réalisation de forages géothermiques profonds . OJ S 43/2025 03/03/2025 Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Bauleistung 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: DALKIA NORD OUEST (59) E-Mail: philippe.de-graeve@dalkia.fr Rechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen Tätigkeit des Auftraggebers: Erzeugung, Fortleitung oder Abgabe von Gas oder Wärme 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Contrat Cadre - Marché de travaux portant sur la réalisation de forages géothermiques profonds . Beschreibung: Contrat cadre multi-attributaire, marché de travaux consistant à la réalisation de ses futurs forages géothermiques profonds. Le programme prévisionnel de Dalkia pour les cinq prochaines années prévoit la réalisation de treize doublets géothermiques, dont dix implantés sur le bassin parisien. Le présent appel à candidatures vise à la conclusion d un contrat cadre d une durée de trois ans, renouvelable deux fois par périodes d un an, portant sur la réalisation de travaux de forage et de prestations associées. Chaque opération consistera en la réalisation de deux forages géothermiques, incluant notamment : Le forage des puits de production et de réinjection ; La mise en place des tubages et des cimentations ; Les prestations de gestion des boues de forage ; La stimulation des deux puits et les essais de production ; Les diagraphies en cours de forage (mud logging) ; Les diagraphies différées ; La fourniture et la mise en place des têtes de puits ; La souscription des assurances responsabilité civile, décennale et Lost In Hole (LIH). Sont expressément exclus du présent marché : La réalisation de la plateforme de forage ; La fourniture des tubages ; La réalisation des avant-trous ; La fourniture de l énergie de forage (diesel ou électrique). Kennung des Verfahrens: 578574b8-457c-4671-b10a-2c89fced51bc Verfahrensart: Verhandlungsverfahren mit vorheriger Veröffentlichung eines Aufrufs zum Wettbewerb/Verhandlungsverfahren 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45255500 Bohrungs- und Explorationsarbeiten 2.1.2. Erfüllungsort Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101) Land: Frankreich Zusätzliche Informationen: Le contrat cadre a pour objectif d être utilisé sur le territoire national, mais principalement en Ile-de-France 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: Procédure avec négociation passée en application des articles L. 2124-3 du Code de la commande publique. Les critères de sélection des candidatures sont indiqués dans le Règlement de Candidatures, déposé sur Marchés Sécurisés. Les critères de sélection des offres seront indiqués dans le Règlement de Consultation en phase Offres (2ème étape) Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/25/EU 2.1.6. Ausschlussgründe Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Konkurs: Korruption: Vergleichsverfahren: Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Betrugsbekämpfung: Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Zahlungsunfähigkeit: Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: Entrichtung von Steuern: Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Contrat Cadre - Marché de travaux portant sur la réalisation de forages géothermiques profonds . Beschreibung: Contrat cadre, marché de travaux consistant à la réalisation de ses futurs forages géothermiques profonds. Le programme prévisionnel de Dalkia pour les cinq prochaines années prévoit la réalisation de treize doublets géothermiques, dont dix implantés sur le bassin parisien. Le présent appel à candidatures vise à la conclusion d un contrat cadre d une durée de trois ans, renouvelable deux fois par périodes d un an, portant sur la réalisation de travaux de forage et de prestations associées. Chaque opération consistera en la réalisation de deux forages géothermiques, incluant notamment : Le forage des puits de production et de réinjection ; La mise en place des tubages et des cimentations ; Les prestations de gestion des boues de forage ; La stimulation des deux puits et les essais de production ; Les diagraphies en cours de forage (mud logging) ; Les diagraphies différées ; La fourniture et la mise en place des têtes de puits ; La souscription des assurances responsabilité civile, décennale et Lost In Hole (LIH). Sont expressément exclus du présent marché : La réalisation de la plateforme de forage ; La fourniture des tubages ; La réalisation des avant-trous ; La fourniture de l énergie de forage (diesel ou électrique). 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45255500 Bohrungs- und Explorationsarbeiten 5.1.2. Erfüllungsort Land, Gliederung (NUTS): Paris (FR101) Land: Frankreich Zusätzliche Informationen: Le contrat cadre a pour objectif d être utilisé sur le territoire national, mais principalement en Ile-de-France 5.1.3. Geschätzte Dauer Andere Laufzeit: Unbekannt 5.1.4. Verlängerung Maximale Verlängerungen: 2 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Liste et description succincte des conditions: Le candidat fournit les documents suivants à l appui de sa candidature : Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l honneur de n entrer dans aucun des cas d interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et d être en règle au regard des articles L 5212- 1 à 1512-11 du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous Un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l identification de la société) Si le candidat fait l objet d une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. S il s appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l entité adjudicatrice. Le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d exécution du marché. Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics. com requiert l utilisation d un certificat de signature électronique en cours de validité. Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité : Chiffre d affaires global et chiffre d affaires du domaine d activité objet du lot, portant sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois dernières années. Attestation d assurance RC Lettre d engagement à souscrire une assurance décennale en cas d attribution d un ou plusieurs lots. Données financières cohérentes avec les besoins du lot concerné. Assurance RC - à décliner sur les 4 lots Assurance décennale : à ce stade, seule une lettre d engagement est demandée. L assurance décennale à souscrire portera a minima sur la valeur à neuf de reconstruction des ouvrages Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité : Déclaration indiquant les effectifs moyens et l importance du personnel d encadrement pendant les trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d attestations sur l honneur de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d exécution des travaux et précisant qu ils ont été effectués selon les règles de l art et menés régulièrement à bonne fin; Description de l outillage, du matériel et de l équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l exécution du marché. Adéquation des moyens humains et techniques dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs et moyens techniques, qualité et pertinence des moyens techniques et de l encadrement humain). Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l objet de la consultation, leur montant, leur actualité marches-securises.fr Avis de publicité 17 /07/2020 page 5/6 et la qualité de leur exécution justifiée par la production d attestations. Qualité des mesures de gestion environnementale proposées et des moyens de mise en oeuvre décrits. Preuve des certifications exigées (ou équivalent). Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: Das Verfahren wird in mehreren aufeinanderfolgenden Phasen durchgeführt. In jeder Phase können einige Teilnehmer ausgeschlossen werden 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Voir RC Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Voir RC 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: marchés sécurisés URL: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Fortgeschrittene oder qualifizierte elektronische Signatur oder Siegel (im Sinne der Verordnung (EU) Nr 910/2014) erforderlich Die Bieter können mehrere Angebote einreichen: Zulässig Beschreibung der finanziellen Sicherheit: Voir RC Frist für den Eingang der Teilnahmeanträge: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1) Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Bedingungen für die Ausführung des Auftrags: Voir RC Es ist eine Geheimhaltungsvereinbarung erforderlich: nein Elektronische Rechnungsstellung: Zulässig Aufträge werden elektronisch erteilt: nein Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Finanzielle Vereinbarung: Voir RC 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung mit erneutem Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: DALKIA NORD OUEST (59) Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: DALKIA NORD OUEST (59) Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: DALKIA NORD OUEST (59) Registrierungsnummer: 45650053706585 Postanschrift: PANORAMA 204 RUE SADI CARNOT Stadt: Saint André Lez Lille Postleitzahl: 59350 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich E-Mail: philippe.de-graeve@dalkia.fr Telefon: +33 320634432 Internetadresse: https://www.marches-securises.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE Registrierungsnummer: 17590111500709-1 Stadt: LILLE Postleitzahl: 59800 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich E-Mail: tj1lille@justice.fr Telefon: +33 320783333 Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1. ORG-0004 Offizielle Bezeichnung: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE Registrierungsnummer: 17590111500709-2 Stadt: LILLE Postleitzahl: 59800 Land, Gliederung (NUTS): Nord (FRE11) Land: Frankreich E-Mail: tj1lille@justice.fr Telefon: +33 320783333 Rollen dieser Organisation: Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: ebec6ded-e574-4e18-b6b4-9e38dc7cae25 - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 17 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 28/02/2025 11:30:14 (UTC) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch ABl. S Nummer der Ausgabe: 43/2025 Datum der Veröffentlichung: 03/03/2025 Referenzen: https://www.marches-securises.fr http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202503/ausschreibung-137567-2025-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de