Ausschreibungen und Aufträge: Frankreich Dienstleistungen im Bereich Geotechnik Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPBT Meurthe Madon - FRA-Nancy Dienstleistungen im Bereich Geotechnik Dokument Nr...: 1228-2025 (ID: 2025010201204509780) Veröffentlicht: 02.01.2025 * FRA-Nancy: Frankreich Dienstleistungen im Bereich Geotechnik Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPBT Meurthe Madon 2025/S 1/2025 1228 Frankreich Dienstleistungen im Bereich Geotechnik Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPBT Meurthe Madon OJ S 1/2025 02/01/2025 Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Dienstleistungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: EPTB MEURTHE MADON E-Mail: contact@eptb-meurthemadon.fr Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Umweltschutz 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPBT Meurthe Madon Beschreibung: Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPBT Meurthe Madon Kennung des Verfahrens: ea63f850-6181-4327-af05-89e972c99deb Vorherige Bekanntmachung: f38c6bbe-5e7b-414f-9e84-5b38cb05e49d-01 Verfahrensart: Offenes Verfahren 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 71332000 Dienstleistungen im Bereich Geotechnik 2.1.3. Wert Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR 2.1.4. Allgemeine Informationen Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPTB Meurthe Madon Beschreibung: Réalisation de prestations géotechniques sur le territoire de l EPTB Meurthe Madon Interne Kennung: MARCHE 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 71332000 Dienstleistungen im Bereich Geotechnik 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 1 Jahr 5.1.5. Wert Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 600 000,00 EUR 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt ganz oder teilweise aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: L accord-cadre mono-attributaire est conclu selon la procédure formalisée (appel d offres ouvert) régi par les articles L 2124-2, R 2124-1 et -2 1°, L 2125-1 1°, et R 2112-4 du code de la commande publique. L accord-cadre s exécute au-fur-et-à-mesure de l émission de bons de commandes, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum de l accord-cadre est de 600 000EurosHT. Il n y a pas de minimum. La durée de l accord-cadre est de 1 an, renouvelable trois fois un an, à compter de la notification du présent accord-cadre. Sa durée maximale est donc de quatre ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s y opposer. Dans le cas où l acheteur ne souhaiterait pas reconduire, une décision expresse de non- reconduction sera notifiée au moins deux mois avant la fin de la période. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité en cas de non-reconduction. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l adresse électronique suivante: https://www. xmarches.fr/ Aucune demande d envoi du DCE sur support physique électronique n est autorisée. L acheteur se réserve le droit d apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d envoi par l acheteur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pièces de l offre : L acte d engagement (AE) et ses annexes en format word : à compléter et à dater par le représentant qualifié de l entreprise ayant une vocation à être titulaire du contrat. Pour des raisons pratiques, il est demandé aux candidats de bien vouloir signer l offre à ce stade, même si la règlementation ne l exige pas. La remise d une offre vaut acceptation du CCAP&son annexe et du CCTP. Le BPU versions Excel et PDF dûment complété et signé par le représentant qualifié de l entreprise ayant une vocation à être titulaire du contrat. Pour des raisons pratiques, il est demandé aux candidats de bien vouloir signer le document à ce stade, même si la règlementation ne l exige pas. Le DQE versions Excel et PDF dûment complété et signé par le représentant qualifié de l entreprise ayant une vocation à être titulaire du contrat. Pour des raisons pratiques, il est demandé aux candidats de bien vouloir signer le document à ce stade, même si la règlementation ne l exige pas. Un mémoire de 50 pages maximum hors CV comprenant : - La description de la qualité et de la composition de l équipe ou des équipes comprenant : o Le détail des moyens humains (CV) qui seront mobilisés au cours des missions en décrivant le niveau d intervention et l implication dans le déroulement des missions sous la forme d un tableau détaillé et par tâche, les temps d intervention en jours par catégorie de personnels (personnes responsables des sondages sur le terrain, en charge des dépouillements et des interprétations des résultats). o En cas de groupement, lister les interlocuteurs et décrire les interactions entre les membres du groupement. - La description des moyens matériels (et précisez si le matériel est loué ou appartient au candidat) - La description de la méthode de travail envisagée, et en particulier : o La méthodologie utilisée pour l élaboration des programmes d intervention o La méthodologie utilisée pour les différentes missions o Les précautions prises lors d interventions réalisées sur des ouvrages type systèmes d endiguement (article R562-13 du code de l environnement) / aménagements hydrauliques (article R562-18 du code de l environnement) o Des exemples de rapports de présentation des résultats - La description des délais : Les candidats devront remplir le tableau des délais minimum et maximum de l acte d engagement et devront justifier des délais proposés dans leur mémoire technique. Audition : Conformément à l article R 2161-5 du code de la commande publique, et au vu du degré suffisant de complexité de l accord-cadre, l acheteur pourra demander aux candidats admis de préciser la teneur de leur offre lors d une audition. La convocation et les modalités de cette audition seront envoyées aux candidats au cours de l analyse des offres. Il n y aura pas de remboursement des frais de déplacement et de repas pour ces auditions. Il n y aura pas de modifications des offres initiales lors de ces auditions, ni de négociations. 5.1.7. Strategische Auftragsvergabe Konzept zur Verringerung der Umweltauswirkungen: Sonstiges 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Qualität Bezeichnung: Méthodes envisagées 25 Qualité et composition de l équipe et moyens matériels 20 Délais minimaux et maximaux d exécution 15 Beschreibung: Qualité et composition de l équipe et moyens matériels Gewichtung (Prozentanteil, genau): 60 Kriterium: Art: Preis Beschreibung: La pondération de 40 est appliquée sur la note obtenue par chaque candidat conformément à la formule ci-dessous : N0 = 0,6 × (P min /P0 ) + 0,4 × [ 1 - | M - P0 | M ] Note pondérée = N0 / Note la plus haute x 40 N0= Note de l offre analysée P0 = montant de l offre analysée Pmin = montant de l offre la moins disante Pmax = montant de l offre la plus élevée M = moyenne des offres retenues Gewichtung (Prozentanteil, genau): 40 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Überprüfungsstelle: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: EPTB MEURTHE MADON Organisation, aus deren Mitteln der Auftrag bezahlt wird: EPTB MEURTHE MADON Organisation, die die Zahlung ausführt: EPTB MEURTHE MADON 6. Ergebnisse Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in diesem Verfahren: 600 000,00 EUR 6.1. Ergebnis, Los- Kennung: LOT-0001 Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt. Rahmenvereinbarung: Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 388 590,00 EUR 6.1.2. Informationen über die Gewinner Wettbewerbsgewinner: Offizielle Bezeichnung: GINGER CEBTP Angebot: Kennung des Angebots: Offre candidat 5 Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001 Informationen zum Auftrag: Kennung des Auftrags: 2024GT Datum des Vertragsabschlusses: 23/12/2024 6.1.4. Statistische Informationen: Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 5 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: EPTB MEURTHE MADON Registrierungsnummer: 20002862900034 Postanschrift: 3 rue Jacques Villermaux Stadt: Nancy Postleitzahl: 54000 Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31) Land: Frankreich E-Mail: contact@eptb-meurthemadon.fr Telefon: 0383945501 Profil des Erwerbers: http://www.xmarches.fr Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt Organisation, die einen Offline-Zugang zu den Vergabeunterlagen bereitstellt Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden steuerrechtlichen Rahmen bereitstellt Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden umweltrechtlichen Rahmen bereitstellt Organisation, die Informationen über den allgemeinen, am Ort der Ausführung des Auftrags geltenden Rechtsrahmen für Arbeitsschutz und Arbeitsbedingungen bereitstellt Organisation, aus deren Mitteln der Auftrag bezahlt wird Organisation, die die Zahlung ausführt 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY Registrierungsnummer: 17540005000019 Postanschrift: 5 place de la carriere Stadt: Nancy Postleitzahl: 54000 Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr Telefon: 0383174343 Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle Schlichtungsstelle 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: GINGER CEBTP Registrierungsnummer: 41244251900093 Postanschrift: Parc technologique St Jacques II 13 rue Albert Einstein Stadt: MAXEVILLE Postleitzahl: 54320 Land, Gliederung (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31) Land: Frankreich E-Mail: cebtp.nancy@groupeginger.com Telefon: 03 83 95 11 19 Rollen dieser Organisation: Bieter Wirtschaftlicher Eigentümer: Offizielle Bezeichnung: GINGER CEBTP Staatsangehörigkeit des Eigentümers: Frankreich Postanschrift: Parc technologique St Jacques II 13 rue Albert Einstein Stadt: MAXEVILLE Postleitzahl: 54320 Land, Gliederung (NUTS): FRF31 Land: Frankreich Gewinner dieser Lose: LOT-0001 11. Informationen zur Bekanntmachung 11.1. Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 7ca1fd9c-9d9c-4da9-9310-c0f71b32ccdc - 01 Formulartyp: Ergebnis Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 29 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 30/12/2024 15:16:36 (UTC+2) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch 11.2. Informationen zur Veröffentlichung ABl. S Nummer der Ausgabe: 1/2025 Datum der Veröffentlichung: 02/01/2025 Referenzen: https://www.xmarches.fr/ http://www.xmarches.fr http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202501/ausschreibung-1228-2025-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de