Ausschreibung: Frankreich Wärmedämmarbeiten TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DES VIRGILES CRECHE DU JAS NEUF - FRA-Sainte Elektrizität Farben und Wandbekleidungen Abdichtungsarbeiten gegen Wasser Installation von elektrischen Kabeln Wärmedämmarbeiten Installateurarbeiten Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen Bautischlerarbeiten Dokument Nr...: 716241-2024 (ID: 2024112501243921381) Veröffentlicht: 25.11.2024 * FRA-Sainte: Frankreich Wärmedämmarbeiten TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DES VIRGILES CRECHE DU JAS NEUF 2024/S 229/2024 716241 Frankreich Wärmedämmarbeiten TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DES VIRGILES CRECHE DU JAS NEUF OJ S 229/2024 25/11/2024 Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung - Änderungsbekanntmachung Bauleistung 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: Commune de Sainte-Maxime E-Mail: commande-publique@ste-maxime.fr Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DES VIRGILES CRECHE DU JAS NEUF Beschreibung: Il s agit des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de la ville de Sainte-Maxime : - l école maternelle des Virgiles ; - la crèche du Jas Neuf. Cette réhabilitation énergétique des bâtiments précités de la commune consistera en une mise aux normes des bâtiments afin d assurer une amélioration significative de la performance énergétique desdits bâtiments. En effet, la commune prévoit sur l ensemble des structures d accueil de l enfance et de la petite enfance, des travaux d amélioration de la performance énergétique, dans la perspective d atteinte des exigences du décret tertiaire. Kennung des Verfahrens: 0bb1e226-2414-43b6-bde7-d3571d42b9d6 Interne Kennung: 2024-AP200106AC Verfahrensart: Offenes Verfahren 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45321000 Wärmedämmarbeiten Zusätzliche Einstufung (cpv): 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen, 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser, 44111400 Farben und Wandbekleidungen 2.1.2. Erfüllungsort Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich Zusätzliche Informationen: Lieu d exécution : Sainte-Maxime 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: Une visite sur site est obligatoire. L offre d un candidat qui n a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Une visite sur sites sera organisée par la Direction du Patrimoine bâti qui pourra se faire assister du Maître duvre. Le lieu de rendez-vous est le site de la Maternelle des Virgiles, Chemin des Virgiles. Le rendez-vous est fixé à 9h00 le 20 novembre 2024. Pour procéder à cette visite, les candidats devront contacter le secrétariat de la DGST par téléphone au 04 94 56 60 90 et demander Madame Valérie Moulin et/ou Monsieur Éric DOYEN. Les candidats devront ensuite confirmer leur demande par mail sur la boîte électronique suivante :dgst@ste- maxime.fr Le contrat démarre à compter de la notification. La date prévisionnelle de la phase de préparation est le 01/04/2025. La date prévisionnelle de début des travaux est le 07/07 /2025 (cf. planning prévisionnel dexécution des deux sites). Le délai global prévu pour l exécution de l ensemble des prestations est de 16 semaines (comprenant 2 mois de préparation) et le délai d exécution propre à chaque lot est de 7 semaines Les prestations seront rémunérées par le règlement du prix global et forfaitaire tel que précisé dans la décomposition du prix global et forfaitaire du lot considéré, lequel sera reporté à lacte d engagement. Les prix tiennent compte des dépenses liées aux mesures particulières concernant la sécurité et la protection de la santé, de la notification du marché à l expiration du délai de garantie de parfait achèvement. Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.5. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Der Bieter muss Angebote für alle Lose einreichen 2.1.6. Ausschlussgründe Der Zahlungsunfähigkeit vergleichbare Lage gemäß nationaler Rechtsvorschriften: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Konkurs: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Korruption: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Vergleichsverfahren: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Beteiligung an einer kriminellen Vereinigung: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Vereinbarungen mit anderen Wirtschaftsteilnehmern zur Verzerrung des Wettbewerbs: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Verstoß gegen umweltrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Geldwäsche oder Terrorismusfinanzierung: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Betrugsbekämpfung: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Kinderarbeit und andere Formen des Menschenhandels: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Zahlungsunfähigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Verstoß gegen arbeitsrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Verwaltung der Vermögenswerte durch einen Insolvenzverwalter: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Falsche Angaben, verweigerte Informationen, die nicht in der Lage sind, die erforderlichen Unterlagen vorzulegen, und haben vertrauliche Informationen über dieses Verfahren erhalten.: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Interessenkonflikt aufgrund seiner Teilnahme an dem Vergabeverfahren: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Direkte oder indirekte Beteiligung an der Vorbereitung des Vergabeverfahrens: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Schwere Verfehlung im Rahmen der beruflichen Tätigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Vorzeitige Beendigung, Schadensersatz oder andere vergleichbare Sanktionen: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Verstoß gegen sozialrechtliche Verpflichtungen: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Zahlung der Sozialversicherungsbeiträge: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Einstellung der gewerblichen Tätigkeit: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Entrichtung von Steuern: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner Terroristische Straftaten oder Straftaten im Zusammenhang mit terroristischen Aktivitäten: Cf DC1 ou Déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: FLOCAGE Beschreibung: FLOCAGE Interne Kennung: 2024-AP2001AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45321000 Wärmedämmarbeiten 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 5.1. Los: LOT-0002 Titel: DOUBLAGES, PEINTURES ET FAUX-PLAFONDS Beschreibung: DOUBLAGES, PEINTURES ET FAUX-PLAFONDS Interne Kennung: 2024-AP2002AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45321000 Wärmedämmarbeiten Zusätzliche Einstufung (cpv): 44111400 Farben und Wandbekleidungen 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 5.1. Los: LOT-0003 Titel: MENUISERIES EXTERIEURES Beschreibung: MENUISERIES EXTERIEURES Interne Kennung: 2024-AP2003AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45421000 Bautischlerarbeiten 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 5.1. Los: LOT-0004 Titel: CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION - PLOMBERIE Beschreibung: CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION - PLOMBERIE Interne Kennung: 2024-AP2004AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45331000 Installation von Heizungs-, Lüftungs- und Klimaanlagen Zusätzliche Einstufung (cpv): 45330000 Installateurarbeiten 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 5.1. Los: LOT-0005 Titel: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES Beschreibung: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES Interne Kennung: 2024-AP2005AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45311100 Installation von elektrischen Kabeln Zusätzliche Einstufung (cpv): 09310000 Elektrizität 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 5.1. Los: LOT-0006 Titel: ETANCHEITE Beschreibung: ETANCHEITE Interne Kennung: 2024-AP2006AC 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Bauleistung Haupteinstufung (cpv): 45261420 Abdichtungsarbeiten gegen Wasser 5.1.2. Erfüllungsort Stadt: SAINTE MAXIME Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich 5.1.3. Geschätzte Dauer Laufzeit: 7 Wochen 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d exécution, s ils ont été effectués selon les règles de l art et menés à bonne fin) Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: Certificat de qualification professionnelle : Qualibat ou références équivalentes 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix des prestations/40% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique décomposée conformément au RC/55% Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Démarche environnementale en lien avec l exécution du marché, gestion des déchets/5% Beschreibung der anzuwendenden Methode, wenn die Gewichtung nicht durch Kriterien ausgedrückt werden kann: La valeur technique est décomposée en sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation (article 8.2). 5.1.11. Auftragsunterlagen Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-securises.fr 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-securises.fr Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Elektronischer Katalog: Nicht zulässig Varianten: Nicht zulässig Frist für den Eingang der Angebote: 11/12/2024 12:00:00 (UTC+1) Frist, bis zu der das Angebot gültig sein muss: 4 Monate Auftragsbedingungen: Die Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein Elektronische Rechnungsstellung: Erforderlich Aufträge werden elektronisch erteilt: ja Zahlungen werden elektronisch geleistet: ja Informationen über die Überprüfungsfristen: Pour obtenir des renseignements relatifs à l introduction des recours, les candidats devront s adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Télécopie : 0494427989 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Keine Rahmenvereinbarung Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Schlichtungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Überprüfungsstelle: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt: Tribunal Administratif de Toulon Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: Commune de Sainte-Maxime 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: Commune de Sainte-Maxime Registrierungsnummer: 21830115800018 Abteilung: 83 Postanschrift: Boulevard des Mimosas Stadt: Sainte Maxime Postleitzahl: 83120 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich E-Mail: commande-publique@ste-maxime.fr Telefon: +33 494567798 Fax: +33 494967974 Internetadresse: https://www.marches-securises.fr Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): http://ville-sainte-maxime.fr Profil des Erwerbers: https://www.marches-securises.fr Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: Tribunal Administratif de Toulon Registrierungsnummer: 13000525900010 Postanschrift: 5 rue Racine CS 40510 Stadt: TOULON Cedex 9 Postleitzahl: 83041 Land, Gliederung (NUTS): Var (FRL05) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr Telefon: +33 494427930 Fax: +33 349442798 Internetadresse: http://toulon.tribunal-administratif.fr Endpunkt für den Informationsaustausch (URL): http://toulon.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle Organisation, die weitere Informationen für die Nachprüfungsverfahren bereitstellt Schlichtungsstelle 10. Änderung Fassung der zu ändernden vorigen Bekanntmachung: 654777-2024 Hauptgrund für die Änderung: Korrektur Beschaffer Beschreibung: La DLRO initialement fixée au 02 décembre à 12h est reportée au 11 décembre à 12h00. 11. Informationen zur Bekanntmachung 11.1. Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 234b02f8-d60f-4647-8466-81a8cc663527 - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 16 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 22/11/2024 11:51:07 (UTC) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch 11.2. Informationen zur Veröffentlichung ABl. S Nummer der Ausgabe: 229/2024 Datum der Veröffentlichung: 25/11/2024 Referenzen: https://www.marches-securises.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr http://ville-sainte-maxime.fr http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202411/ausschreibung-716241-2024-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de