Ausschreibungen und Aufträge: Frankreich Tierfuttermittel Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims - FRA-Reims Tierfuttermittel Futtermittel, trocken Dokument Nr...: 715447-2024 (ID: 2024112202073420391) Veröffentlicht: 22.11.2024 * FRA-Reims: Frankreich Tierfuttermittel Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims 2024/S 228/2024 715447 Frankreich Tierfuttermittel Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims OJ S 228/2024 22/11/2024 Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Lieferungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: Ville de Reims E-Mail: c3cpoleeconomique@grandreims.fr Rechtsform des Erwerbers: Lokale Gebietskörperschaft Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims Beschreibung: Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims Kennung des Verfahrens: f16d699e-4289-49da-86de-567f3126fd63 Vorherige Bekanntmachung: 419fe09f-b74d-40f0-9a92-db3be384f6ed-01 Interne Kennung: RF7T401 Verfahrensart: Offenes Verfahren 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 15700000 Tierfuttermittel Zusätzliche Einstufung (cpv): 15712000 Futtermittel, trocken 2.1.4. Allgemeine Informationen Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 5. Los 5.1. Los: LOT-0001 Titel: Fourniture et livraison de paille et enlèvement du fumier Beschreibung: Fourniture et livraison de paille et enlèvement du fumier code CPV : 03114100 Paille Interne Kennung: RF7T401 Lot 1 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 15712000 Futtermittel, trocken 5.1.2. Erfüllungsort Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23) Land: Frankreich Zusätzliche Informationen: Lieu principal de livraison : Centre équestre de Reims 16, avenue du 29 août 1944 à TINQUEUX (Marne) Lieu occasionnel (1 fois par an en août) : Ferme de LAUNOIS-SUR-VENCE (Ardennes) 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162- 14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT sur toute la durée de l accord-cadre. En cas d impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d exécution de l accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Gewichtung (Punkte, genau): 65 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: valeur technique Gewichtung (Punkte, genau): 25 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: critère développement durable Gewichtung (Punkte, genau): 10 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Informationen über die Überprüfungsfristen: Peuvent être formés devant la juridiction visée ci- dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA; - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d État nº358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d un référé suspension (article L. 521-1 du CJA); - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons en Champagne Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 5.1. Los: LOT-0002 Titel: Fourniture et livraison de foin Beschreibung: Fourniture et livraison de foin Interne Kennung: RF7T401 Lot 2 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 15700000 Tierfuttermittel Zusätzliche Einstufung (cpv): 15712000 Futtermittel, trocken 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162- 14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 220 000 euros HT sur toute la durée de l accord-cadre. En cas d impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d exécution de l accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Gewichtung (Punkte, genau): 65 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique Gewichtung (Punkte, genau): 25 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Développement durable Gewichtung (Punkte, genau): 10 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Informationen über die Überprüfungsfristen: Peuvent être formés devant la juridiction visée ci- dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA; - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d État nº358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d un référé suspension (article L. 521-1 du CJA); - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons en Champagne Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 5.1. Los: LOT-0003 Titel: Fourniture et livraison de copeaux Beschreibung: Fourniture et livraison de copeaux code CPV : 03417000 copeaux de bois Interne Kennung: RF7T401 Lot 3 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Lieferungen Haupteinstufung (cpv): 15712000 Futtermittel, trocken 5.1.6. Allgemeine Informationen Auftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert Die Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja Zusätzliche Informationen: Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162- 14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000 euros HT sur toute la durée de l accord-cadre. En cas d impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d exécution de l accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits Pour le lot 3, le candidat devra remettre un échantillon de quatre sacs de copeaux répondant aux critères du CCTP. Ceci dans le but de pouvoir analyser la qualité des copeaux à travers le nettoyage d un box. Les conditions de remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. 5.1.10. Zuschlagskriterien Kriterium: Art: Preis Beschreibung: Prix Gewichtung (Punkte, genau): 65 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Valeur technique Gewichtung (Punkte, genau): 25 Kriterium: Art: Qualität Beschreibung: Développement durable Gewichtung (Punkte, genau): 10 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Informationen über die Überprüfungsfristen: Peuvent être formés devant la juridiction visée ci- dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA; - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d État nº358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d un référé suspension (article L. 521-1 du CJA); - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée 5.1.15. Techniken Rahmenvereinbarung: Rahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb Informationen über das dynamische Beschaffungssystem: Kein dynamisches Beschaffungssystem Elektronische Auktion: nein 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de Châlons en Champagne Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 6. Ergebnisse Höchstwert der Rahmenvereinbarungen in diesem Verfahren: 460 000,00 EUR 6.1. Ergebnis, Los- Kennung: LOT-0001 Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt. Rahmenvereinbarung: Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 130 000,00 EUR 6.1.2. Informationen über die Gewinner Wettbewerbsgewinner: Offizielle Bezeichnung: D INVEST Angebot: Kennung des Angebots: OFFRE D INVEST - LOT 1 Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0001 Informationen zum Auftrag: Kennung des Auftrags: RF7T401 LOT 1 Titel: Fourniture et livraison de paille et enlèvement du fumier Datum der Auswahl des Gewinners: 26/09/2024 Datum des Vertragsabschlusses: 29/10/2024 Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 6.1.4. Statistische Informationen: Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3 6.1. Ergebnis, Los- Kennung: LOT-0002 Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt. Rahmenvereinbarung: Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 220 000,00 EUR 6.1.2. Informationen über die Gewinner Wettbewerbsgewinner: Offizielle Bezeichnung: D INVEST Angebot: Kennung des Angebots: OFFRE D INVEST - LOT 2 Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0002 Informationen zum Auftrag: Kennung des Auftrags: RF7T401 LOT 2 Titel: Fourniture et livraison de foin Datum der Auswahl des Gewinners: 26/09/2024 Datum des Vertragsabschlusses: 29/10/2024 Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 6.1.4. Statistische Informationen: Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 3 6.1. Ergebnis, Los- Kennung: LOT-0003 Status der Preisträgerauswahl: Es wurde mindestens ein Gewinner ermittelt. Rahmenvereinbarung: Höchstwert der Rahmenvereinbarung: 110 000,00 EUR 6.1.2. Informationen über die Gewinner Wettbewerbsgewinner: Offizielle Bezeichnung: D INVEST Angebot: Kennung des Angebots: OFFRE D INVEST Kennung des Loses oder der Gruppe von Losen: LOT-0003 Informationen zum Auftrag: Kennung des Auftrags: RF7T401 LOT 3 Titel: Fourniture et livraison de copeaux Datum der Auswahl des Gewinners: 03/10/2024 Datum des Vertragsabschlusses: 29/10/2024 Organisation, die den Auftrag unterzeichnet: Ville de Reims 6.1.4. Statistische Informationen: Eingegangene Angebote oder Teilnahmeanträge: Art der eingegangenen Einreichungen: Angebote auf elektronischem Wege eingereicht Anzahl der eingegangenen Angebote oder Teilnahmeanträge: 4 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: Ville de Reims Registrierungsnummer: 21510421700017 Postanschrift: CS80036 Stadt: Reims cedex Postleitzahl: 51722 Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23) Land: Frankreich Kontaktperson: C3C Développement et Services à la Population E-Mail: c3cpoleeconomique@grandreims.fr Telefon: +33 326777330 Internetadresse: https://www.reims.fr/ Rollen dieser Organisation: Beschaffer Organisation, die den Auftrag unterzeichnet 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Châlons en Champagne Registrierungsnummer: 17510005600019 Postanschrift: 25, rue du Lycée Stadt: Châlons-en-Champagne Cedex Postleitzahl: 51036 Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23) Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr Telefon: +33 326668687 Internetadresse: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: D INVEST Registrierungsnummer: 830570685 Postanschrift: 30 rue du Circuit Stadt: 51390 Postleitzahl: GUEUX Land, Gliederung (NUTS): Marne (FRF23) Land: Frankreich Rollen dieser Organisation: Bieter Gewinner dieser Lose: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003 Der Gewinner ist auf einem geregelten Markt notiert 11. Informationen zur Bekanntmachung 11.1. Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: f3c31a96-2929-46d0-86a8-00096bff8a15 - 01 Formulartyp: Ergebnis Art der Bekanntmachung: Bekanntmachung vergebener Aufträge oder Zuschlagsbekanntmachung Standardregelung Unterart der Bekanntmachung: 29 Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 20/11/2024 16:42:11 (UTC+2) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch 11.2. Informationen zur Veröffentlichung ABl. S Nummer der Ausgabe: 228/2024 Datum der Veröffentlichung: 22/11/2024 Referenzen: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ https://www.reims.fr/ http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202411/ausschreibung-715447-2024-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de