Ausschreibung: Frankreich Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse en vue de la reconstruction de l école Les Vétyvers - FRA-Seyssinet-Pariset Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Dokument Nr...: 192068-2024 (ID: 2024040202194977740) Veröffentlicht: 02.04.2024 * FRA-Seyssinet-Pariset: Frankreich Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse en vue de la reconstruction de l école Les Vétyvers 2024/S 65/2024 192068 Frankreich Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse en vue de la reconstruction de l école Les Vétyvers OJ S 65/2024 02/04/2024 Wettbewerbsbekanntmachung Dienstleistungen 1. Beschaffer 1.1. Beschaffer Offizielle Bezeichnung: Commune de Petite-Ile Rechtsform des Erwerbers: Einrichtung des öffentlichen Rechts Tätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Allgemeine öffentliche Verwaltung 2. Verfahren 2.1. Verfahren Titel: Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse en vue de la reconstruction de l école Les Vétyvers Beschreibung: Le projet objet du présent concours est une école comprenant : -4 salles de classes -Une salle polyvalente -Une salle de motricité -Des espaces récréatifs, extérieurs et abrités Le programme validé par la commune de Petite Ile concerne : -615 m² de SU -190 m² de surfaces abritées -575 m² de surfaces extérieures La démolition de l école, hormis la restauration, est à prévoir en raison de la grande vétusté des bâtiments. Le restaurant scolaire sera à remettre en état et aux normes, il est notamment prévu la réfection de la façade. Une amélioration des flux est à prévoir ainsi que la sécurisation des abords de l école. L ensemble du site devra être accessible PMR (y compris le restaurant scolaire). Le SSI devra être traité sur l ensemble du site (y compris le restaurant scolaire). L école est utilisée comme centre d hébergement d urgence. Le futur projet devra tenir compte de ce point. L enveloppe financière des travaux de l opération s élève à 2 593 950,00 euro(s) HT, y compris les provisions pour adaptation au site ainsi que les équipements mentionnés au Programme (valeur mars 2024). La procédure est un concours de type restreint lancé en application des articles L2125-1-2°, L2172-1, R2162-15 à R2162-21, R2162-22, R2162-24, R2172-2, R2172-4 à R2172-6 du code de la Commande Publique (CCP). Le nombre de candidats admis à concourir a été fixé à trois (3). Le concours se déroule en deux phases : - Phase 1 : choix des trois équipes candidates parmi l ensemble des candidatures reçues, après avis du jury de concours, sur la base des critères énoncés au présent avis et au règlement de concours (cf. Chapitre II du règlement de concours) - Phase 2 : choix du ou des lauréat(s) parmi les 3 candidats admis à concourir, après avis du jury de concours, sur la base des critères énoncés au règlement de concours Le niveau de conception des projets est l ESQUISSE Kennung des Verfahrens: 28c859e8-438c-4654-8104-9544f11bbc9c Interne Kennung: 2024_Concours_Vetyvers Verfahrensart: Nichtoffenes Verfahren 2.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Zusätzliche Einstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden 2.1.4. Allgemeine Informationen Zusätzliche Informationen: x) A l issue du concours, l acheteur envisage d attribuer un marché public de maitrise d oeuvre en application de l article R2122-6 du Ccp. Il sera confié au titulaire du marché de maitrise d oeuvre les missions suivantes : Eléments de mission de base : - Les études d esquisse (Esq) - Les études d Avant-Projet Sommaire (Aps) - Les études d Avant- Projet Définitif (Apd) - Les études de Projet (Pro) - L assistance apportée au maître d ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux (Act) - L examen de la conformité et le visa des études d exécutions réalisées par l entrepreneur (Visa) - La direction de l exécution des marchés publics de travaux (Det) - L assistance apportée au maître d ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor) Missions complémentaires : - Simulations thermiques dynamiques (Std) - Coordination système de sécurité incendie (Cssi) x) La date d envoi des invitations à soumissionner pour la 2ème phase du concours indiquée au présent avis est donnée à titre indicatif Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU 2.1.6. Ausschlussgründe: Rein innerstaatliche Ausschlussgründe: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5. Los 5.1. Los: LOT-0000 Titel: Concours restreint de maîtrise d oeuvre sur esquisse en vue de la reconstruction de l école Les Vétyvers Beschreibung: Le projet objet du présent concours est une école comprenant : -4 salles de classes -Une salle polyvalente -Une salle de motricité -Des espaces récréatifs, extérieurs et abrités Le programme validé par la commune de Petite Ile concerne : -615 m² de SU -190 m² de surfaces abritées -575 m² de surfaces extérieures La démolition de l école, hormis la restauration, est à prévoir en raison de la grande vétusté des bâtiments. Le restaurant scolaire sera à remettre en état et aux normes, il est notamment prévu la réfection de la façade. Une amélioration des flux est à prévoir ainsi que la sécurisation des abords de l école. L ensemble du site devra être accessible PMR (y compris le restaurant scolaire). Le SSI devra être traité sur l ensemble du site (y compris le restaurant scolaire). L école est utilisée comme centre d hébergement d urgence. Le futur projet devra tenir compte de ce point. L enveloppe financière des travaux de l opération s élève à 2 593 950,00 euro(s) HT, y compris les provisions pour adaptation au site ainsi que les équipements mentionnés au Programme (valeur mars 2024). La procédure est un concours de type restreint lancé en application des articles L2125-1-2°, L2172-1, R2162-15 à R2162-21, R2162-22, R2162-24, R2172-2, R2172-4 à R2172-6 du code de la Commande Publique (CCP). Le nombre de candidats admis à concourir a été fixé à trois (3). Le concours se déroule en deux phases : - Phase 1 : choix des trois équipes candidates parmi l ensemble des candidatures reçues, après avis du jury de concours, sur la base des critères énoncés au présent avis et au règlement de concours (cf. Chapitre II du règlement de concours) - Phase 2 : choix du ou des lauréat(s) parmi les 3 candidats admis à concourir, après avis du jury de concours, sur la base des critères énoncés au règlement de concours Le niveau de conception des projets est l ESQUISSE Interne Kennung: S-PF-1442153 5.1.1. Zweck Art des Auftrags: Dienstleistungen Haupteinstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden Zusätzliche Einstufung (cpv): 71221000 Dienstleistungen von Architekturbüros bei Gebäuden 5.1.9. Eignungskriterien Kriterium: Art: Eignung zur Berufsausübung Beschreibung: - Une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire Dc1 dument complété. (Il est conseillé d utiliser les documents en annexe du présent Rc, à jour de la réglementation en vigueur)- La copie du ou des jugements prononcés si le candidat ou un des membres du groupement est en redressement judiciaire ; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée d exécution du marché.- Une déclaration sur l honneur pour justifier que le candidat n entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés, sauf si le candidat fourni un formulaire Dc1.- La déclaration du candidat ou formulaire Dc2 dument complétée pour chacun des membres de l équipe. (Il est conseillé d utiliser les documents en annexe du présent Rc, à jour de la réglementation en vigueur)- Pour l architecte mandataire : une attestation d inscription à l ordre des architectes ou à défaut un diplôme reconnu par l ordre des architectes ou visé par la Directive européenne n° 85384/Cee du 10/06/1985 mise à jour le 28/11/2001 concernant la libre circulation et la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres dans le domaine de l architecture Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Beschreibung: - Une déclaration concernant le chiffre d affaires global et le chiffre d affaires du domaine d activité faisant l objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles. Conformément à l arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, si le candidat est objectivement dans l impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le Pouvoir adjudicateur.- Bilan financier ou extrait de bilan à titre indicatif Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Kriterium: Art: Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Beschreibung: - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat Et l importance du personnel d encadrement pour chacune des trois dernières années.- Une description de l outillage, du matériel et de l équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Les titres d études et professionnels de l opérateur économique et/ou des cadres de l entreprise, et notamment des responsables de prestation de service de même nature que celle du marché.- Un dossier technique comprenant: 1) Une présentation synthétique de l équipe de maitrise d oeuvre comprenant : l organisation et la composition de l équipe, les compétences de chacun des membres en réponses aux compétences requises (1 A4 recto-verso maximum, hors Cv à joindre en annexe) ;2)Un dossier de références :x) Pour l ensemble des membres de l équipe : une liste de références récentes (sur les 5 dernières années), par membre se rapprochant de la nature de l ouvrage à réaliser en précisant le Maître d ouvrage, le montant des travaux Tce, l objet de la mission réalisée et la date de réalisation (Annexe 1 au règlement de concours).x) Pour l architecte mandataire : une liste de 3 à 5 références maximum des cinq dernières années, indiquant, l intitulé de l opération, le lieu et la date de réalisation des travaux, la superficie (m² de surface utile), le coût des travaux ( euro(s) Ht), le maître d ouvrage, et le type de mission effectuée. (Fiche de synthèse annexe jointe au à utiliser)Pour l architecte mandataire, cette liste de références devra comporter des opérations de complexité, de nature ou d échelle équivalente (à l exemple d école durable), ou réalisées dans un contexte similaire. Il devra en avoir assuré la conception et la réalisation. Un projet de concours peut éventuellement être donné mais il faut qu il soit mentionné « concours non lauréat ». Ces précisions seront mentionnées au jury., la mission réellement effectuée en version Power Point (Annexe 2 au règlement de concours). Le présent concours s adresse à une équipe de maitrise d oeuvre disposant de compétences en matière (Niveau minimum de capacité) : - Architecture (mandataire) ; - études techniques structures ;- études techniques Vrd et réseaux divers ;- études techniques en fluides (génie climatique, Cf, Cf) ; - Qualité Environnementale du bâti, thermique et bio climatisme en milieu tropical ; - économie de la construction ;- Coordination Ssi ;- Paysagiste (maitrise du milieu tropical / zone Mascareignes, et des aires de jeux); - études techniques photovoltaïque Anwendung dieses Kriteriums: Verwendet Anhand der Kriterien werden die Bewerber ausgewählt, die zur zweiten Phase des Verfahrens eingeladen werden sollen Informationen über die zweite Phase eines zweiphasigen Verfahrens: Mindestzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 0 Höchstzahl der zur zweiten Phase des Verfahrens einzuladenden Bewerber: 3 5.1.11. Auftragsunterlagen Sprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Französisch Internetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442153 Ad-hoc-Kommunikationskanal: Name: AW Solutions 5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe Verfahrensbedingungen: Voraussichtliches Datum der Absendung der Aufforderungen zur Angebotseinreichung: 12/07 /2024 Wettbewerbsbedingungen: Mitglieder der Jury: Président du jury : le Maire de la Commune ou son représentant ;, Les membres élus de la Commission d Appel d offres (Cao) ;, Quatre personnes désigné par le Maire disposant de la même qualification professionnelle ou d une qualification équivalente que les candidats au concours ;, Une personnalité, désigné par le Maire, dont la participation présente un intérêt particulier au regard de l objet du concours Platzierung des Preisempfängers in der Rangliste: 1 Zusätzliche Informationen: Tous les candidats ayant remis des prestations répondant au programme bénéficieront d une prime d un montant de 12 500 euro(s) HT (montant ferme, non actualisable, non révisable). Dans le cas où un projet serait incomplet ou ne répondrait pas au programme, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur Jeder Dienstleistungsauftrag im Anschluss an den Wettbewerb wird an einen der Gewinner des Wettbewerbs vergeben Bedingungen für die Einreichung: Elektronische Einreichung: Erforderlich Adresse für die Einreichung: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1442153 Sprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch Frist für den Eingang der Angebote: 07/05/2024 10:00:00 (UTC+2) Informationen über die Überprüfungsfristen: - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l organisme 5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung Überprüfungsstelle: Tribunal administratif de la Réunion Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: Commune de Petite-Ile 8. Organisationen 8.1. ORG-0001 Offizielle Bezeichnung: Avenue-Web Systèmes Registrierungsnummer: 443928874 Stadt: Seyssinet-Pariset Postleitzahl: 38170 Land: Frankreich E-Mail: publications-joue@aws-france.com Telefon: +33480041260 Rollen dieser Organisation: TED eSender 8.1. ORG-0002 Offizielle Bezeichnung: Commune de Petite-Ile Registrierungsnummer: 21974005700019 Postanschrift: 192 Rue Mahé de Labourdonnais Stadt: Petite-Ile Postleitzahl: 97429 Land: Frankreich Kontaktperson: HOAREAU Serge E-Mail: marches@petite-ile.re Telefon: 0262567979 Internetadresse: https://www.petite-ile.re Profil des Erwerbers: https://www.marches-publics.info Rollen dieser Organisation: Beschaffer 8.1. ORG-0003 Offizielle Bezeichnung: Commune de Petite-Ile Registrierungsnummer: 1660220 Postanschrift: 192 Rue Mahé de Labourdonnais Stadt: Petite-Ile Postleitzahl: 97429 Land: Frankreich E-Mail: marches@petite-ile.re Telefon: 0262567979 Rollen dieser Organisation: Organisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt 8.1. ORG-0004 Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de la Réunion Registrierungsnummer: 917717 Postanschrift: 27, rue Félix Guyon Cs 61107 Stadt: Saint-Denis Cedex Postleitzahl: 97404 Land: Frankreich E-Mail: greffe.ta-reunion@juradm.fr Telefon: 0262924360 Fax: 0262924362 Internetadresse: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr Rollen dieser Organisation: Überprüfungsstelle 11. Informationen zur Bekanntmachung 11.1. Informationen zur Bekanntmachung Kennung/Fassung der Bekanntmachung: 2a6efd47-dd9c-4732-b3a2-e4ed1198d018 - 01 Formulartyp: Wettbewerb Art der Bekanntmachung: Wettbewerbsbekanntmachung Datum der Übermittlung der Bekanntmachung: 29/03/2024 13:12:29 (UTC+1) Sprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Französisch 11.2. Informationen zur Veröffentlichung ABl. S Nummer der Ausgabe: 65/2024 Datum der Veröffentlichung: 02/04/2024 Referenzen: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr https://www.marches-publics.info https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442153 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1442153 https://www.petite-ile.re http://icc-hofmann.net/NewsTicker/202404/ausschreibung-192068-2024-FRA.txt -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de