Ausschreibung: Bücher für Bibliotheken - FR-Saint-Joseph Bücher für Bibliotheken Dokument Nr...: 669085-2023 (ID: 2023110309175466320) Veröffentlicht: 03.11.2023 * FR-Saint-Joseph: Bücher für Bibliotheken 2023/S 212/2023 669085 Auftragsbekanntmachung Lieferauftrag Rechtsgrundlage: Richtlinie 2014/24/EU Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber I.1)Name und Adressen Offizielle Bezeichnung: commune de Saint-Joseph Postanschrift: 240, rue Raphaël BABET - bP 1 - Ort: Saint-Joseph NUTS-Code: FRY40 La Réunion Postleitzahl: 97480 Land: Frankreich Kontaktstelle(n): PÔLE ADMINISTRATIF COMMUNAL SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE E-Mail: [6]scp@saintjoseph.re Telefon: +33 262358009 Fax: +33 262358088 Internet-Adresse(n): Hauptadresse: [7]http://www.saintjoseph.re Adresse des Beschafferprofils: [8]http://www.saintjoseph.achatpublic.com/ I.3)Kommunikation Die Auftragsunterlagen stehen für einen uneingeschränkten und vollständigen direkten Zugang gebührenfrei zur Verfügung unter: [9]https://saintjoseph.achatpublic.com/ Weitere Auskünfte erteilen/erteilt die oben genannten Kontaktstellen Angebote oder Teilnahmeanträge sind einzureichen elektronisch via: [10]https://saintjoseph.achatpublic.com/ I.4)Art des öffentlichen Auftraggebers Andere: Collectivité territoriale I.5)Haupttätigkeit(en) Allgemeine öffentliche Verwaltung Abschnitt II: Gegenstand II.1)Umfang der Beschaffung II.1.1)Bezeichnung des Auftrags: achat de bandes dessinees (classiques - mangas - comics) pour la médiathèque de saint-joseph - Année 2024 Referenznummer der Bekanntmachung: 23AO026 II.1.2)CPV-Code Hauptteil 22113000 Bücher für Bibliotheken II.1.3)Art des Auftrags Lieferauftrag II.1.4)Kurze Beschreibung: les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 2 lots désignés à l'article 1.2 du CCP. La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum dont les montants hors taxe, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : - lot 1 bandes dessinées (Classiques) : adultes, adolescents, jeunesse (Livre imprimé - livre audio & livre numérique) minimum 1000 euro ht et maximum 30000 euro ht; - lot 2 bandes dessinées (Mangas, Comics) : adultes, adolescents, jeunesse (Livre imprimé - livre audio & livre numérique) minimum 1000 euro ht et maximum 15000 euro (H.T.). Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années II.1.5)Geschätzter Gesamtwert Wert ohne MwSt.: 180 000.00 EUR II.1.6)Angaben zu den Losen Aufteilung des Auftrags in Lose: ja Angebote sind möglich für alle Lose II.2)Beschreibung II.2.1)Bezeichnung des Auftrags: bandes dessinées (Classiques) : adultes, adolescents, jeunesse (Livre imprimé - livre audio & livre numérique) Los-Nr.: 1 II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s) 22113000 Bücher für Bibliotheken II.2.3)Erfüllungsort NUTS-Code: FRY40 La Réunion II.2.4)Beschreibung der Beschaffung: minimum 1000 euro ht et maximum 30000 euro Ht; Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années II.2.5)Zuschlagskriterien Die nachstehenden Kriterien Qualitätskriterium - Name: Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat) / Gewichtung: 60% Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 20% Preis - Gewichtung: 20% II.2.6)Geschätzter Wert Wert ohne MwSt.: 120 000.00 EUR II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems Laufzeit in Monaten: 12 Dieser Auftrag kann verlängert werden: ja Beschreibung der Verlängerungen: pour chacun des lots, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein II.2.11)Angaben zu Optionen Optionen: ja Beschreibung der Optionen: au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027 en fonction de la reconduction ou non des marchés II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein II.2.14)Zusätzliche Angaben II.2)Beschreibung II.2.1)Bezeichnung des Auftrags: bandes dessinées (Mangas, Comics) : adultes, adolescents, jeunesse (Livre imprimé - livre audio & livre numérique) Los-Nr.: 2 II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s) 22113000 Bücher für Bibliotheken II.2.3)Erfüllungsort NUTS-Code: FRY40 La Réunion II.2.4)Beschreibung der Beschaffung: minimum 1000 euro ht et maximum 15000 euro (H.T.). Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années II.2.5)Zuschlagskriterien Die nachstehenden Kriterien Qualitätskriterium - Name: Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat) / / Gewichtung: 60% Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 20% Preis - Gewichtung: 20% II.2.6)Geschätzter Wert Wert ohne MwSt.: 60 000.00 EUR II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems Laufzeit in Monaten: 12 Dieser Auftrag kann verlängert werden: ja Beschreibung der Verlängerungen: pour chacun des lots, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein II.2.11)Angaben zu Optionen Optionen: ja Beschreibung der Optionen: au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027 en fonction de la reconduction ou non des marchés II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein II.2.14)Zusätzliche Angaben Abschnitt III: Rechtliche, wirtschaftliche, finanzielle und technische Angaben III.1)Teilnahmebedingungen III.1.1)Befähigung zur Berufsausübung einschließlich Auflagen hinsichtlich der Eintragung in einem Berufs- oder Handelsregister Auflistung und kurze Beschreibung der Bedingungen: - Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne. - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique III.1.2)Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien: - Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, livrés aux cours des trois derniers exercices disponibles III.1.3)Technische und berufliche Leistungsfähigkeit Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet. (*) : Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché. NB : Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers). Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail. Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays Abschnitt IV: Verfahren IV.1)Beschreibung IV.1.1)Verfahrensart Offenes Verfahren IV.1.3)Angaben zur Rahmenvereinbarung oder zum dynamischen Beschaffungssystem Die Bekanntmachung betrifft den Abschluss einer Rahmenvereinbarung Rahmenvereinbarung mit einem einzigen Wirtschaftsteilnehmer IV.1.8)Angaben zum Beschaffungsübereinkommen (GPA) Der Auftrag fällt unter das Beschaffungsübereinkommen: ja IV.2)Verwaltungsangaben IV.2.2)Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge Tag: 05/12/2023 Ortszeit: 16:00 IV.2.3)Voraussichtlicher Tag der Absendung der Aufforderungen zur Angebotsabgabe bzw. zur Teilnahme an ausgewählte Bewerber IV.2.4)Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Französisch IV.2.6)Bindefrist des Angebots Laufzeit in Monaten: 4 (ab dem Schlusstermin für den Eingang der Angebote) IV.2.7)Bedingungen für die Öffnung der Angebote Tag: 06/12/2023 Ortszeit: 08:00 Angaben über befugte Personen und das Öffnungsverfahren: (Date et heure prévisionnelles) la séance se tient à huis clos Abschnitt VI: Weitere Angaben VI.1)Angaben zur Wiederkehr des Auftrags Dies ist ein wiederkehrender Auftrag: ja Voraussichtlicher Zeitpunkt weiterer Bekanntmachungen: soit août/septembre 2024, soit août/septembre 2025, soit août/septembre 2026, soit août/septembre 2027, en fonction de la reconduction ou non du marché VI.3)Zusätzliche Angaben: suite Iv.1.3) Informations sur l'accord-cadre : Accord-Cadre avec un seul opérateur pour chaque lot. La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site [11]http://www.saintjoseph.re (rubrique salle des marchés) ou [12]https://saintjoseph.achatpublic.com/ l'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à 12 heures GMT. Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1 du présent avis VI.4)Rechtsbehelfsverfahren/Nachprüfungsverfahren VI.4.1)Zuständige Stelle für Rechtsbehelfs-/Nachprüfungsverfahren Offizielle Bezeichnung: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - greffe, Postanschrift: 27 rue Félix Guyon - cS 61107 Ort: Saint-Denis Cedex-la-Réunion-la-France Postleitzahl: 97404 Land: Frankreich Telefon: +33 262924360 Fax: +33 262924362 VI.4.3)Einlegung von Rechtsbehelfen Genaue Angaben zu den Fristen für die Einlegung von Rechtsbehelfen: conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions des articles L.551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - conformément à l'arrêt du Conseil d'etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs) VI.5)Tag der Absendung dieser Bekanntmachung: 30/10/2023 References 6. mailto:scp@saintjoseph.re?subject=TED 7. http://www.saintjoseph.re/ 8. http://www.saintjoseph.achatpublic.com/ 9. https://saintjoseph.achatpublic.com/ 10. https://saintjoseph.achatpublic.com/ 11. http://www.saintjoseph.re/ 12. https://saintjoseph.achatpublic.com/ -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de