Ausschreibung: Lehrbedarf - F-Montbéliard
Lehrbedarf
Spiele
Spielwaren
Bürobedarf aus Papier und andere Artikel
Lehrbücher
Dokument Nr...: 84726-2010 (ID: 2010032304201110073)
Veröffentlicht: 23.03.2010
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  BEKANNTMACHUNG
    Lieferauftrag
    ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER
    I.1)  NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N)
    Ville de Montbéliard
    hôtel de ville, BP 95287
    z. H. M. le maire
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANKREICH
    Tel. +33 381992463
    E-Mail: education@montbeliard.com
    Fax +33 381992264
    Weitere Auskünfte erteilen: Mairie de Montbéliard
    avenue des Alliés
    Kontakt: pôle affaires scolaire
    z. H. Mme Corinne Pagerey
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANKREICH
    Tel. +33 381992463
    Fax +33 381992264
    Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich
Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem)
sind erhältlich bei: Mairie de Montbéliard
    avenue des Alliés
    Kontakt: pôle affaires scolaire
    z. H. Mme Corinne Pagerey
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANKREICH
    Tel. +33 381992463
    Fax +33 381992264
    Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Mairie de Montbéliard
    service administration générale, 2 cour des Halles
    z. H. Mme Nathalie Frossard
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANKREICH
    Tel. +33 381992297
    Fax +33 381992264
    ABSCHNITT II: AUFTRAGSGEGENSTAND
    II.1)  BESCHREIBUNG
    II.1.6)  Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV)
    39162110, 37524000, 37520000, 30199000, 22112000
      Beschreibung
    Lehrbedarf.
    Spiele.
    Spielwaren.
    Bürobedarf aus Papier und andere Artikel.
    Lehrbücher.
    ABSCHNITT IV: VERFAHREN
    IV.3)  VERWALTUNGSINFORMATIONEN
    IV.3.4)  Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge
    28.4.2010 - 12:00
    IV.3.6)  Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge verfasst
werden können
    Französisch.
OT: AVIS DE MARCHÉ
    Fournitures
    SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
    I.1)  NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
    Ville de Montbéliard
    hôtel de ville, BP 95287
    Attn: M. le maire
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANCE
    Téléphone +33 381992463
    Courrier électronique (e-mail): education@montbeliard.com
    Fax +33 381992264
    Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Montbéliard
    avenue des Alliés
    Contact: pôle affaires scolaire
    Attn: Mme Corinne Pagerey
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANCE
    Téléphone +33 381992463
    Fax +33 381992264
    Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un
système d''acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Montbéliard
    avenue des Alliés
    Contact: pôle affaires scolaire
    Attn: Mme Corinne Pagerey
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANCE
    Téléphone +33 381992463
    Fax +33 381992264
    Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Montbéliard
    service administration générale, 2 cour des Halles
    Attn: Mme Nathalie Frossard
    25205 Montbéliard Cedex
    FRANCE
    Téléphone +33 381992297
    Fax +33 381992264
    I.2)  TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
    Autorité régionale ou locale
    Éducation
    Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte dautres pouvoirs adjudicateurs Non
    SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
    II.1)  DESCRIPTION
    II.1.1)  Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
    Achat de fournitures scolaires et périscolaires.
    II.1.2)  Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation des services
    Fournitures
    Achat
    Code NUTS FR431
    II.1.3)  Lavis implique
    Un marché public
    II.1.5)  Description succincte du marché ou de lachat/des achats
    Achat de fournitures scolaires et périscolaires.
    II.1.6)  Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
    39162110, 37524000, 37520000, 30199000, 22112000
    II.1.8)  Division en lots
    Oui
    il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
    II.1.9)  Des variantes seront prises en considération
    Non
    II.2)  QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
    II.2.1)  Quantité ou étendue globale
    Hors TVA
    Fourchette entre 43 000 et 140 000 EUR
    II.3)  DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI DEXÉCUTION
     À compter du 1.6.2010. Jusquau 31.5.2011
    SECTION III: RENSEIGNEMENTS D''ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
    III.1)  CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
    III.1.2)  Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent
    Les achats seront réglés sur le budget principal du pouvoir adjudicateur, en
section de fonctionnement.
    III.1.3)  Forme juridique que devra revêtir le groupement d''opérateurs
économiques attributaire du marché
    Groupement solidaire.
    III.1.4)  Lexécution du marché est soumise à dautres conditions
particulières
    Oui
    Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la
fois :
     en qualité de candidats individuels et de membres d''un ou plusieurs
groupements,
     en qualité de membres de plusieurs groupements.
    SECTION IV: PROCÉDURE
    IV.1)  TYPE DE PROCÉDURE
    IV.1.1)  Type de procédure
    Ouverte
    IV.2)  CRITÈRES DATTRIBUTION
    IV.2.1)  Critères dattribution
    Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous
    1. Pour le lot 1, prix des produits listés dans le profil-type des commandes.
Pondération 40
    2. Pour le lot 1, conformité de l''offre par rapport au profil-type des
commandes. Pondération 30
    3. Pour le lot 1, qualité des produits évaluée à partir des échantillons
fournis. Pondération 25
    4. Pour le lot 1, délais de livraison. Pondération 5
    5. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique livres scolaires.
Pondération 60
    6. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique livres non
scolaires. Pondération 25
    7. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique compléments
pédagogiques. Pondération 10
    8. Pour le lot 2, délais de livraisons. Pondération 5
    IV.2.2)  Une enchère électronique sera effectuée
    Non
    IV.3)  RENSEIGNEMENTS D''ORDRE ADMINISTRATIF
    IV.3.4)  Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
    28.4.2010 - 12:00
    IV.3.6)  Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de
participation
    français.
    IV.3.7)  Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir
son offre
    Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
    IV.3.8)  Modalités douverture des offres
    Personnes autorisées à assister à l''ouverture des offres Non
    SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
    VI.1)  IL SAGIT DUN MARCHÉ PÉRIODIQUE
    Non
    VI.2)  LE MARCHÉ S''INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES
    Non
    VI.3)  AUTRES INFORMATIONS
    Date d''envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2010.
    VI.4)  PROCÉDURES DE RECOURS
    VI.4.1)  Instance chargée des procédures de recours
    Tribunal administratif
    30 rue Charles Nodier
    25000 Besançon
    FRANCE
    Téléphone +33 381826000
    Fax +33 381826001
    Organe chargé des procédures de médiation
    Tribunal administratif
    30 rue Charles Nodier
    25000 Basançon
    FRANCE
    Téléphone +33 381826000
    Fax +33 381826001
    VI.4.3)  Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l''introduction des recours
    Tribunal administratif
    30 rue Charles Nodier
    25000 Besançon
    FRANCE
    Téléphone +33 381826000
    Fax +33 381826001
    VI.5)  DATE D''ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
    18.3.2010
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             Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for:
       The Office for Official Publications of the European Communities
                The Federal Office of Foreign Trade Information
 Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de