Ausschreibung: Lehrbedarf - F-Montbéliard Lehrbedarf Spiele Spielwaren Bürobedarf aus Papier und andere Artikel Lehrbücher Dokument Nr...: 84726-2010 (ID: 2010032304201110073) Veröffentlicht: 23.03.2010 * BEKANNTMACHUNG Lieferauftrag ABSCHNITT I: ÖFFENTLICHER AUFTRAGGEBER I.1) NAME, ADRESSEN UND KONTAKTSTELLE(N) Ville de Montbéliard hôtel de ville, BP 95287 z. H. M. le maire 25205 Montbéliard Cedex FRANKREICH Tel. +33 381992463 E-Mail: education@montbeliard.com Fax +33 381992264 Weitere Auskünfte erteilen: Mairie de Montbéliard avenue des Alliés Kontakt: pôle affaires scolaire z. H. Mme Corinne Pagerey 25205 Montbéliard Cedex FRANKREICH Tel. +33 381992463 Fax +33 381992264 Verdingungs-/Ausschreibungs- und ergänzende Unterlagen (einschließlich Unterlagen für den wettbewerblichen Dialog und ein dynamisches Beschaffungssystem) sind erhältlich bei: Mairie de Montbéliard avenue des Alliés Kontakt: pôle affaires scolaire z. H. Mme Corinne Pagerey 25205 Montbéliard Cedex FRANKREICH Tel. +33 381992463 Fax +33 381992264 Angebote/Teilnahmeanträge sind zu richten an: Mairie de Montbéliard service administration générale, 2 cour des Halles z. H. Mme Nathalie Frossard 25205 Montbéliard Cedex FRANKREICH Tel. +33 381992297 Fax +33 381992264 ABSCHNITT II: AUFTRAGSGEGENSTAND II.1) BESCHREIBUNG II.1.6) Gemeinsames Vokabular für öffentliche Aufträge (CPV) 39162110, 37524000, 37520000, 30199000, 22112000 Beschreibung Lehrbedarf. Spiele. Spielwaren. Bürobedarf aus Papier und andere Artikel. Lehrbücher. ABSCHNITT IV: VERFAHREN IV.3) VERWALTUNGSINFORMATIONEN IV.3.4) Schlusstermin für den Eingang der Angebote bzw. Teilnahmeanträge 28.4.2010 - 12:00 IV.3.6) Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge verfasst werden können Französisch. OT: AVIS DE MARCHÉ Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Montbéliard hôtel de ville, BP 95287 Attn: M. le maire 25205 Montbéliard Cedex FRANCE Téléphone +33 381992463 Courrier électronique (e-mail): education@montbeliard.com Fax +33 381992264 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Montbéliard avenue des Alliés Contact: pôle affaires scolaire Attn: Mme Corinne Pagerey 25205 Montbéliard Cedex FRANCE Téléphone +33 381992463 Fax +33 381992264 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d''acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Montbéliard avenue des Alliés Contact: pôle affaires scolaire Attn: Mme Corinne Pagerey 25205 Montbéliard Cedex FRANCE Téléphone +33 381992463 Fax +33 381992264 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Montbéliard service administration générale, 2 cour des Halles Attn: Mme Nathalie Frossard 25205 Montbéliard Cedex FRANCE Téléphone +33 381992297 Fax +33 381992264 I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Éducation Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte dautres pouvoirs adjudicateurs Non SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Achat de fournitures scolaires et périscolaires. II.1.2) Type de marché et lieu dexécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR431 II.1.3) Lavis implique Un marché public II.1.5) Description succincte du marché ou de lachat/des achats Achat de fournitures scolaires et périscolaires. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39162110, 37524000, 37520000, 30199000, 22112000 II.1.8) Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération Non II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale Hors TVA Fourchette entre 43 000 et 140 000 EUR II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI DEXÉCUTION À compter du 1.6.2010. Jusquau 31.5.2011 SECTION III: RENSEIGNEMENTS D''ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Les achats seront réglés sur le budget principal du pouvoir adjudicateur, en section de fonctionnement. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d''opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. III.1.4) Lexécution du marché est soumise à dautres conditions particulières Oui Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d''un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements. SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure Ouverte IV.2) CRITÈRES DATTRIBUTION IV.2.1) Critères dattribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous 1. Pour le lot 1, prix des produits listés dans le profil-type des commandes. Pondération 40 2. Pour le lot 1, conformité de l''offre par rapport au profil-type des commandes. Pondération 30 3. Pour le lot 1, qualité des produits évaluée à partir des échantillons fournis. Pondération 25 4. Pour le lot 1, délais de livraison. Pondération 5 5. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique livres scolaires. Pondération 60 6. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique livres non scolaires. Pondération 25 7. Pour le lot 2, taux de la remise accordée pour la rubrique compléments pédagogiques. Pondération 10 8. Pour le lot 2, délais de livraisons. Pondération 5 IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Non IV.3) RENSEIGNEMENTS D''ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 28.4.2010 - 12:00 IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités douverture des offres Personnes autorisées à assister à l''ouverture des offres Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) IL SAGIT DUN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non VI.2) LE MARCHÉ S''INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non VI.3) AUTRES INFORMATIONS Date d''envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.3.2010. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon FRANCE Téléphone +33 381826000 Fax +33 381826001 Organe chargé des procédures de médiation Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier 25000 Basançon FRANCE Téléphone +33 381826000 Fax +33 381826001 VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l''introduction des recours Tribunal administratif 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon FRANCE Téléphone +33 381826000 Fax +33 381826001 VI.5) DATE D''ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.3.2010 -------------------------------------------------------------------------------- Database Operation & Alert Service (icc-hofmann) for: The Office for Official Publications of the European Communities The Federal Office of Foreign Trade Information Phone: +49 6082-910101, Fax: +49 6082-910200, URL: http://www.icc-hofmann.de